PRODUCTION ARTISTIQUE Yves Arcand 177, rue McKinnon Matane (Québec)
G4W 1X4 % (418) 562-2011 Courriel : arcandy@cgmatane.qc.ca Produit(s)
fabriqué(s) : Photographie artistique en noir et blanc ou en couleurs,
spécialisée dans les vues panoramiques. Réjeanne Ayotte 1247, rang des
Bouffard Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418) 562-0486 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : personnages et
animaux. Odette B.-Bernier 8, rue de la Croix Saint-Ulric (Québec)
G0J 3H0 % (418) 737-4549 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile
sur toile : paysages marins de la Gaspésie. Robert Baronet 129,
Ruisseau-à-la-Loutre Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418)
562-8051 Courriel : siro@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s)
: Photographies, affiches, cartes postales. Spécialisation :
format panoramique.
Yvonne Bélanger 329, rue
Bouillon Matane (Québec) G4W 3N9 % (418) 562-9319 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile et cartes de souhaits décorées de
fleurs séchées. Roma Bernatchez 359, rue Paradis Matane (Québec)
G4W 2A1 % (418) 562-4363 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile
sur toile : fleurs et personnages romantiques. Gemma Bernier 7, rue de la
Fabrique Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418)
737-6207 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : thèmes
variés. Cartes de souhaits et signets décorés de fleurs sauvages, cultivées
et séchées. Liette Blais 342, rue des Trembles Matane (Québec) G4W
4A8 % (418) 562-7452 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : paysages. Roselle Blouin 168, rue St-Michel Matane
(Québec) G4W 2S9 % (418) 566-2162 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture
à l'huile et acrylique : paysages et natures mortes.
Louis Boily 148,
de la Mer Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418)
772-1310 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture acrylique : paysages
marins. Jean Bouchard 472, avenue
Desjardins Matane (Québec) G4W 3A1 % (418)
562-2605 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture acrylique sur toile : thèmes
variés. Christine Bouffard 828, chemin de la Grève
Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418) 562-3925 Produit(s)
fabriqué(s) : Cartes de souhaits. Cartes postales avec photographies :
paysages de la région de Matane. Thérèse Bouffard 129, rue
Ulric-Tessier, C.P. 10 Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418)
737-4640 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile ou acrylique :
thèmes variés. Boules de Noël peintes à la main.
Yves
Boulanger 216, route 132 Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418)
562-9407 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile grand
format : thèmes variés. Normande Boulay La Magie du pinceau 298, route
Centrale Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418) 737-4105 % (418)
562-0171 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : thèmes
variés. Cécilia Caron 148, rue Principale Les Méchins (Québec) G0J
1T0 % (418) 729-3259 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : thèmes variés. Nathalie Chouinard 124, rue St-Pierre Matane
(Québec) G4W 2B5 % (418) 562-9755 Courriel :
nathlicorne@hotmail.com Produit(s) fabriqué(s) : Dessin au crayon :
animaux ou portraits. Claudette Chrétien 285, rue Péloquin Matane
(Québec) G4W 3T7 % (418) 562-4599 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : thèmes variés.
Réjeanne Demers 161, rue
Quimper Matane (Québec ) G4W 4G2 % (418) 562-4852 Produit(s)
fabriqué(s) : Cartes de souhaits décorées de fleurs séchées. Lise
Deschênes 214, rue Dugas Matane (Québec ) G4W 4H4 % (418)
562-7571 Courriel : chenes@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture aquarelle : thèmes originaux. Jeanne-Mance Desjardins 152,
rue Principale Saint-Adelme (Québec ) G0J 2B0 % (418)
733-4602 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture sur toile : thèmes
variés. Yvette Desjardins 185, Bellevue Est Les Méchins (Québec )
G0J 1T0 % (418) 729-3706 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture sur toile :
thèmes variés. Graziella Dion 54, Ruisseau-à-la-Loutre Petit-Matane
(Québec ) G0J 1Y0 % (418) 562-4803 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : thèmes variés. Recueil de poèmes.
Reproduction de
photos d'enfants ou d'animaux sur commande. Georgette Dubé 179, rue
Goyer Matane (Québec ) G4W 4J6 % (418) 562-0993 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : thèmes variés. Yvon
Dufour 320, rue Boucher Matane (Québec ) G4W 1J7 % (418)
562-4568 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : paysages
et animaux.
Josée Durette 2774, route Principale Saint-Léandre
(Québec ) G0J 2V0 % (418) 737-9046 Courriel :
bblouin@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : thèmes variés. Marcelle Forbes 301, rue
Étienne-Gagnon Matane (Québec ) G4W 1X2 % (418) 562-2265 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile, acrylique, aquarelle et dessin au fusain :
thèmes variés. Irène Fortin 80, rue Principale Est Saint-Luc
(Québec ) G0J 2X0 % (418) 562-3265 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : paysages et fleurs. Maryse Fournier-Crousset 197,
Bellevue Ouest Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418)
729-3761 Courriel : mcrousset@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture à l'huile : thèmes variés. Plaquette laminée relatant la
légende "Outikou" à l'origine du nom de Les Méchins. Lise Gagné 233,
rue Ouellet Matane (Québec ) G4W 4K4 % (418) 562-9135 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture acrylique et pastel : thèmes
variés.
Marius Gagnon 196, route 132 Petit-Matane
(Québec ) G0J 1Y0 % (418) 562-4475 Courriel :
bazard@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Peinture aquarelle et à
l'huile : thèmes variés. Alain Gauthier 347, rue Bélanger Matane
(Québec ) G4W 2L5 % (418) 562-6791 Courriel :
mononcalain@hotmail.com Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile :
portraits. Cartes de souhaits personnalisés. Dessin : caricature et bandes
dessinées.
Fernande Gauthier 121, rang 6 Est Saint-Adelme
(Québec ) G0J 2B0 % (418) 733-8310 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : paysages. Jeanne-d'Arc Gauthier 7, chemin
St-Paul Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418) 562-0318 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile : paysages et animaux
sauvages.
Philippe Giroux 233, rue St-Georges Matane
(Québec ) G4W 2B3 % (418) 566-6583 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture,
murale, fresque, trompe-l'oeil, peinture sur meubles, reproduction de
tableaux anciens, décors de Noël ou de gala, enseignes peintes. Spécialité :
les murales. Claudette Gosselin 447, rue St-Jean Matane (Québec )
G4W 2H5 % (418) 562-3289 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile
et/ou acrylique : portraits, natures mortes et paysages. Florence
Gosselin 179, rue de Riverin Matane (Québec ) G4W 1G5 % (418)
562-9430 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : thèmes
variés. Michel Hébert 217, route 132 Baie-des-Sables (Québec ) G0J
1C0 % (418) 772-6568 Courriel : hebertm@cgmatane.qc.ca Produit(s)
fabriqué(s) : Photographie d'auteur en noir et blanc : paysages,
panoramiques et natures mortes. Représentation des sites, des climats
saisonniers et des éclairages du Bas-Saint-Laurent et de la
Gaspésie.
Carl Hurens 177, de la Gouèche Petit-Matane
(Québec ) G0J 1Y0 % (418) 562-8601 Courriel :
hurens@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s) : Photographie :
paysages et objets. Manipulation numérique.
Style et démarche artistique
distinctifs. Mélanie Langevin 244 A, route de St-Luc Matane (Québec
) G4W 3M8 % (418) 562-6578 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture aquarelle
: matières végétales ou organiques.
Originaux et exclusifs. Mariette
Lapointe 406, rue de la Cité-Jardin Matane (Québec ) G4W 1R2 % (418)
562-0331 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture aquarelle : thèmes variés.
Reproduction d'oeuvres sur broches et cartes d'affaires. Thérèse
Lapointe-Desrosiers 100, rue St-Pierre, app. 202 Matane (Québec ) G4W
2B5 % (418) 562-2827 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : paysages et souvenirs d'enfance.
Lucette Lavoie 357,
rue Ulric-Tessier Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-9686 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture acrylique et à l'huile sur
toile texturée avec collage : paysages et natures mortes.
Raymond
Leblond 124, rue de la Fabrique, app. 2 Matane (Québec ) G4W 1Z7 %
(418) 562-5840 Courriel : fray@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture acrylique et/ou au pastel et/ou à l'encre. Carmen
Lebreux 61, de la Gouèche Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418)
562-4684 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile :
paysages. Lise Leclerc 319, rue de la Gare, app. 104 Matane (Québec)
G4W 3J4 % (418) 566-2837 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile et
acrylique : paysages. Carolle Lévesque 100, rue Sirois Les Méchins
(Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3670 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile ou sur tissu : paysages et animaux. Cartes de souhaits.
Dessin à l'encre sur papier aquarelle. Richard Lévesque 464, avenue
St-Rédempteur Matane (Québec ) G4W 1K9 % (418) 562-3087 Courriel :
rlevesque@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : animaux, portraits, paysages d'été et d'hiver.
Cécile
Martel-Lavallée 190, route 132 Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 %
(418) 566-2710 Courriel : lavalcl@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture à l'huile sur toile et aquarelle. Broches et boucles
d'oreilles gravées sur coquilles d'oeufs d'autruche ou pierres d'eau. Cartes
de souhaits.
Enseignement individuel relié aux arts
plastiques. Oriane Martel-Ouellet 14, rue Gagné, C.P. 56 Saint-Luc
(Québec ) G0J 2X0 % (418) 562-4193 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : thèmes variés. Gaétane Martel-T. 151,
Ruisseau-à-la-Loutre Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418)
562-0686 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile : thèmes
variés. Jenny Mc Neal 35, Lac Minouche Saint-Ulric (Québec ) G0J
3H0 % (418) 737-4231 Courriel :
jennymcneal@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Peinture
impressionniste à l'huile, acrylique et à la spatule : paysages de la
région, souvenirs de voyages, clowns et portraits. Petits
encadrements, broches, cartes et emballages cadeaux en carton ondulé décorés
selon des thèmes variés. Richard Mercier 148, rue St-Jean Matane
(Québec ) G4W 2G7 % (418) 562-4849 Courriel :
richardmercier@multimania.com Produit(s) fabriqué(s) : Photographie pour
publications : revues, magazines, journaux et dépliants. Pierrette
(Arthure) Molaison Les Éditions du flâneur 289, rue du
Bon-Pasteur Matane (Québec ) G4W 3C9 % (418) 562-6981 Courriel :
harcom@quebectel.com Produit(s) fabriqué(s) : Aquarelle : lithographies,
cartes postales, cartes de souhaits, laminés, broches et articles utilitaires
décorés d'une aquarelle.
Produits haut de gamme incluant l'intégration
d'une oeuvre d'art. Cléo Nadeau 454, rue de la Cité-Jardin Matane
(Québec ) G4W 1R2 % (418) 562-0713 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile à la spatule : marines et paysages.
Maryvonne
Olaïzola-Lafargue 374, Bellevue Est Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 %
(418) 729-3202 Courriel : lafargue@globetrotter.net Produit(s)
fabriqué(s) : Cartes postales : photographies de paysages
gaspésiens. Michel Ouellet 197, rue de Riverin Matane (Québec ) G4W
1G5 % (418) 562-6363 Courriel : michelph@globetrotter.net Produit(s)
fabriqué(s) : Service de photographie personnalisé.
Fondation
Claude Picher 520, avenue St-Jérôme Matane (Québec) G4W 3B5 % (418)
566-2778 Produit(s) fabriqué(s) : Sérigraphies à tirage limité.
Reproductions photogra-phiques des oeuvres. Reproduction imprimerie sur
cartes de souhaits et cartes postales. T-shirts, casse-tête et
affiches.
Tous les articles sont faits à partir des oeuvres de la
collection "La couleur de la Gaspésie".
Claude Robillard Centre
d'art "La mer veille" 2685, route 132 Est Saint-Ulric (Québec ) G0J
3H0 % (418) 737-9599 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur
toile : paysages québécois. Intégration d'autres matières (fusain et
ressources naturelles). Claire Savard 311, rue William-Russell Matane
(Québec ) G4W 4M8 % (418) 562-2317 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile et aquarelle : thèmes variés. Marie-Anne Simard 432, rue
St-Christophe Matane (Québec ) G4W 1A7 % (418) 562-4845 Produit(s)
fabriqué(s) : Biographie et recueil de poèmes.
Jocelyne
Simard-Gagnon 32, Cherbourg Ouest St-Jean-de-Cherbourg (Québec ) G0J
2R0 % (418) 733-4356 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture sur bois de
cèdre : thèmes variés. Aldéa Sirois 158, rue St-Pierre Matane
(Québec ) G4W 2B5 % (418) 562-4723 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : marines, paysages et animaux. Nickolas Stigler 229,
rue Côté, app. 7 Matane (Québec ) G4W 1P4 % (418)
562-6856 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile : paysages
gaspésiens. Lorraine St-Laurent 123, de la mer, C.P. 267
Baie-des-Sables (Québec ) G0J 1C0 % (418) 772-6202 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile, aquarelle, pastel ou à l'encre :
thèmes variés. Gisèle Talbot 179, rue de Courtemanche Matane
(Québec ) G4W 1E9 % (418) 562-8262 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à
l'huile sur toile : thèmes variés. Hommage posthume, poésie et prose avec
message. Michel Talbot 317, rue Ulric-Tessier Saint-Ulric (Québec )
G0J 3H0 % (418) 737-9294 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile et
acrylique : thèmes variés. France Tapp 1260, rue de
Matane-sur-Mer Matane (Québec ) G4W 3M6 % (418) 562-0707 Courriel :
ftapp@hotmail.com Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile : thèmes
variés. Isabelle Tardif 331, rue Vézina Matane (Québec ) G4W
2P4 % (418) 562-4377 Produit(s) fabriqué(s) : Portrait réaliste exécuté
au crayon mine et/ou crayons de couleurs.
Produits exclusifs. Robert
Têtu 400, rang 4 Ouest Baie-des-Sables (Québec ) G0J 1C0 % (418)
772-6106 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile : thèmes
variés. Isabelle Thibault 224, rue St-Christophe Matane (Québec )
G4W 2A2 % (418) 562-5341 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile,
acrylique et aquarelle. Cartes de souhaits peintes. Estampes. Pots de
fleurs peints à la main.
Marianne Truchon 3402,
Pointe-au-Naufrage Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-9145 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture à l'huile sur toile et
aquarelle : thèmes variés. Photographie ethnographique.
Michel
Truchon 50, rang Coulée St-Luc Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418)
562-3912 Courriel : makeal@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture acrylique sur toile : thèmes variés. Mimi Vachon 2814, rang
4 Est Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418) 737-4284 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture à l'huile et acrylique : abstraite et
surréaliste. Daniel Vaillancourt 161, rue René-Tremblay, app.
3 Matane (Québec ) G4W 2M1 % (418) 562-5572 Produit(s) fabriqué(s)
: Peinture à l'huile : ésotérisme. Jean-Daniel Weiss 185, rue
St-Pierre Matane (Québec ) G4W 2B8 % (418) 566-9565 Produit(s)
fabriqué(s) : Peinture aquarelle : thèmes variés. Conception et impression
de dessins sur tissu.
PRODUCTION ARTISANALE Marie-Jeanne
Anctil 542, rang 5 Ouest Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418)
772-1301 Produit(s) fabriqué(s) : Vitraux décoratifs pour abat-jour,
coffre à bijoux, porte, fenêtre et panneaux d'armoires. Produits exclusifs
et sur commande seulement. Alban Arsenault 430, rue St-Jean Matane
(Québec) G4W 2H2 % (418) 562-3515 Produit(s) fabriqué(s) : Plaque
décorative en bois pour numéros civiques. Reproduction miniature de divers
bâtiments à caractère patrimonial en mousse de PVC. Produits originaux et
exclusifs. Alvarez Arsenault 346, rue William-Russell Matane
(Québec) G4W 4M8 % (418) 562-7416 Produit(s) fabriqué(s) : Petits
meubles, jouets et accessoires décoratifs/utilitaires en bois pour
la maison. Reproduction miniature de véhicules anciens. Odette
B.-Bernier 8, rue de la Croix Saint-Ulric (Québec) G0J
3H0 % (418) 737-4549 Produit(s) fabriqué(s) : Arrangements de fleurs
sauvages séchées.
Albert Bastien 235, rue
Côté Matane (Québec) G4W 1P3 % (418) 562-0444 Produit(s)
fabriqué(s) : Accessoires décoratifs/utilitaires en bois franc
tourné (chandelier, pot décoratif, piédestal, etc.). Produits haut de
gamme. Alain-Claude Bélanger 2746, rang 4
Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418) 737-4835 Produit(s) fabriqué(s)
: Meubles et accessoires décoratifs/utilitaires en bois pour la maison et
le jardin. Produits originaux. Hoviette Bélanger 376, rue
St-Pierre Matane (Québec) G4W 2C1 % (418) 562-2141 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison tricotés, brodés ou cousus
(technique "pointes folles"). Jovette Bélanger Centre d'art " La
mer veille " 2685, route 132 Est Saint-Ulric (Québec) G0J
3H0 % (418) 737-9599 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs/utilitaires en bois pour la maison. Arrangements de fleurs
séchées. Articles utilitaires pour la maison
tissés.
Louise Bélanger 260, route 132 Est
Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418) 772-6429
Courriel : belanglo@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s) : Bijoux et
articles décoratifs pour la maison fabriqués à partir de coquilles d'oufs, de
plumes d'émeu et d'autruche. Produits exclusifs. Madeleine
Bélanger 3028, rue Principale Saint-Léandre (Québec) G0J
2V0 % (418) 737-4931 Produit(s) fabriqué(s) : Découpage par élévation
(trois dimensions), repoussé, découpage créatif. Articles de décoration de
Noël. Paul Bélanger 875, avenue du Phare Ouest Matane (Québec)
G4W 1W1 % (418) 562-0621 Courriel :
banjo@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s) : Meubles et articles
décoratifs/utilitaires en bois pour la maison et le jardin. Pauline
Bélanger 279, rue Principale, C.P. 115 Saint-Adelme (Québec)
G0J 2B0 % (418) 733-4306 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs/utilitaires pour la maison en laine brodée sur canevas de
plastique.
Solange Bélanger 228, rue Gagnon
Sainte-Félicité (Québec) G0J 2K0 % (418) 733-4264 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison tissés ou
tricotés. Yvonne Bélanger 329, rue Bouillon Matane
(Québec) G4W 3N9 % (418) 562-9319 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
utilitaires et vestimentaires cousus ou tricotés. Pantoufles en cuir
doublé. Dave Bergeron 3010, Petit Deuxième
Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418) 737-9265 Produit(s) fabriqué(s)
: Meubles en bois massif et sculptures décoratives sur bois.
Hénédine Bergeron 898, chemin de la Grève Petit-Matane
(Québec) G0J 1Y0 % (418) 562-2793 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs/utilitaires pour la maison tissés ou tricotés. Réal
Bernier 5, rang 10 Saint-René (Québec) G0J
3E0 % (418) 224-3558 Produit(s) fabriqué(s) : Modèles réduits d'avions,
de bateaux et de fusées spatiales en bois de cèdre. Aline Bérubé
198, rue Blouin Matane (Québec) G4W 3S2 % (418) 562-9516 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison tissés ou
tricotés. Lauréat Bérubé 198, rue Blouin Matane
(Québec) G4W 3S2 % (418) 562-9516 Produit(s) fabriqué(s) : Violon de
modèle stradivarius. Louiselle Bérubé-Ouellet 3029, rue
Principale Saint-Léandre (Québec) G0J 2V0 % (418)
737-4957 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la
maison tissés, tricotés ou tressés. Richard Bérubé 166, rue
Notre-Dame Matane (Québec) G4W 2R8 % (418) 562-1216 Produit(s)
fabriqué(s) : Meubles utilitaires en bois (chaise et table pliantes,
paravent, meuble de rangement). Certains articles sont
multifonctionnels. Roselle Blouin 168, rue St-Michel Matane
(Québec) G4W 2S9 % (418) 566-2162 Produit(s) fabriqué(s) : Décors de
Noël intérieurs/extérieurs, décors liturgiques et de théâtre. Mosaïques
commémoratives. Restauration de statues en plâtre.
Mosaïques disponibles
sur commande seulement. Réjeanne Bouchard 410, rue de
Gaspé Matane (Québec) G4W 2J1 % (419) 562-3413 Produit(s)
fabriqué(s) : Arrangements de fleurs séchées. Articles de décoration
intérieure en bois. Enveloppes cadeaux en carton ondulé. Vital
Bouchard 125, route de la Rivière Matane (Québec) G4W 3M7 %
(418) 562-3150 Produit(s) fabriqué(s) : Cabanes, mangeoires d'oiseaux et
autres objets décoratifs en bois pour l'extérieur. Béatrice
Bouffard 155, rue Goyer, app. 5 Matane (Québec) G4W 4E5 %
(418) 562-8813 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires
pour la maison cousus, tricotés ou brodés. Charles Bouffard 828, chemin
de la Grève, C.P. 65 Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418)
562-3925 Produit(s) fabriqué(s) : Plusieurs modèles de bateaux miniatures
téléguidés en bois et autres matériaux.
Disponibles pour exposition
seulement. Christine Bouffard 828, chemin de la Grève, C.P.
65 Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418)
562-3925 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires tissés.
Savon "du pays", parfumé ou non aux huiles essentielles. Clarence
Bouffard 1310, rang des Bouffard Petit-Matane (Québec)
G0J 1Y0 % (418) 562-6449 Produit(s) fabriqué(s) : Animaux sculptés
sur bois de pin, cèdre ou tremble, pour la maison ou le jardin.
Clothilde Bouffard 654, avenue du Phare Est Matane (Québec) G4W
1B1 % (418) 562-1638 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
utilitaires/décoratifs tricotés, tissés, brodés (norvégienne, schwalm) ou
tressés en rotin. Arrangements de fleurs séchées. Ceintures fléchées tissées
sur commande seulement. Thérèse Bouffard 129, rue Ulric-Tessier,
C.P. 10 Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418)
737-4640 Produit(s) fabriqué(s) : Personnages de crèche de Noël habillés
de vêtements confectionnés de tissus recyclés et autres matériaux. Boules de
Noël peintes à la main. Jeannot Boulanger Jeannot Boulanger Enr.
56, rue Gérard-Marquis Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 %
(418) 562-9473 Produit(s) fabriqué(s) : Meubles et objets décoratifs en
fer forgé pour la maison et le jardin.
Claude Cantin
2814, rang 4 Est Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418)
737-4284 Produit(s) fabriqué(s) : Sculptures décoratives sur bois de pin,
tilleul et acajou. Sculptures sur pierre de savon et granite. Articles en
cuir ciselé et repoussé. Thérèse Canuel 386, rue
Marchand Matane (Québec) G4W 2J5 % (418) 562-3619 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles utilitaires et vestimentaires cousus ou
tricotés. Cécilia Caron 148, rue Principale Les Méchins
(Québec) G0J 1T0 % (418) 729-3259 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
tissés en coton et lin, en laine acrylique ou en laine vierge. Poupées de
chiffon et toutous en tissu. Couverture en laine vierge sur commande
seulement. Claire Caron 390, rue Marchand Matane (Québec) G4W
2J5 % (418) 562-6746 Produit(s) fabriqué(s) : Coussins avec motifs
piqués à la machine. Articles décoratifs/utilitaires en laine brodée sur
canevas de plastique.
Magella Caron 67, rue
Jean-Desbiens Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 % (418)
562-3248 Produit(s) fabriqué(s) : Raquettes en bois et nylon avec attelage
en caoutchouc recyclé (chambre à air). Maria Caron 163, rue
Principale Saint-Adelme (Québec) G0J 2B0 % (418)
733-4672 Produit(s) fabriqué(s) : Cabane d'oiseaux et articles de
décoration intérieure faits de matériaux divers recyclés. Réal
Chassé 18, rue Gagné Saint-René (Québec) G0J 3E0
% (418) 224-3471 Courriel :
panik2@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Porte-moustiquaire en
cèdre et stylo à bille rétractable en érable. Alcide
Chouinard 3100, rang 7 Saint-Léandre (Québec) G0J
2V0 % (418) 737-9408 Produit(s) fabriqué(s) : Accessoires
décoratifs/utilitaires en bois sculpté. Chandelier en cuivre recyclé.
Lampadaire en fer forgé et bois pour l'extérieur. Claudette
Chrétien 285, rue Péloquin Matane (Québec) G4W 3T7 % (418)
562-4599 Produit(s) fabriqué(s) : Découpage par élévation (trois
dimensions). Découpage créatif et papier repoussé.
Ghislaine
Coll 2747, rue Principale Saint-Léandre (Québec) G0J 2V0 % (418)
737-4884 Produit(s) fabriqué(s) : Découpage par élévation : tableau trois
dimensions et recouvrement d'albums photos. Plaquettes en papier
repoussé. Jacques Coll 154, rue St-Joseph Matane (Québec) G4W
1N2 % (418) 562-1805 Produit(s) fabriqué(s) : Jouets en bois
(casse-tête et marionnette). Articles décoratifs/utilitaires pour la maison
en bois tourné. Ruth Coll 181, rue Ulric-Tessier, C.P.
159 Matane (Québec) G0J 3H0 % (418) 737-9157 Produit(s) fabriqué(s)
: Articles décoratifs faits de bois de grève et de coquillages :
épinglettes, couronnes décoratives et marionnettes. Yves Coll 170, rue
St-Viateur Matane (Québec) G4W 1L7 % (418) 562-6421 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour l'intérieur et l'extérieur
de la maison en " coroplass ", " plexiglass " et autres matériaux. Anne
Côté 337, avenue Desjardins Matane (Québec) G4W 2Z6 %
(418) 562-0474 Produit(s) fabriqué(s) : Découpage par élévation (trois
dimensions). Jean-Marc Côté 429, rue de Gaspé Matane (Québec) G4W
2H9 % (418) 562-2153 Produit(s) fabriqué(s) : Mouches artificielles
mouillées et sèches pour la pêche au saumon. Sonia Côté 235,
rue du Bosquet Matane (Québec) G4W 1L2 % (418) 562-2772 Produit(s)
fabriqué(s) : Chandelles et chandeliers en cire d'abeilles. Livres
commémoratifs personnalisés. Articles décoratifs/utilitaires pour la maison
en tissu, fleurs séchées et autres matériaux. Gaétane
Coulombe 3213, route 132 Ouest Saint-Ulric (Québec)
G0J 3H0 % (418) 737-4311 Produit(s) fabriqué(s) : Vêtements et
articles tissés, brodés ou tricotés à l'aiguille ou au crochet. Jocelyne
Coulombe 189, rue Mgr Ross, C.P. 171 Grosses-Roches (Québec) G0J
1K0 % (418) 733-4509 Produit(s) fabriqué(s) : Articles de décoration
intérieure faits de matières premières naturelles et de matériaux
recyclés.
Linda Courcy 187, route du Moulin Les
Méchins (Québec) G0J 1T0 % (418) 729-3266 Produit(s) fabriqué(s)
: Foulards en soie synthétique. Produits exclusifs et originaux.. Les
Débrouillardes 195, rue Principale Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 %
(418) 729-3067
Produit(s) fabriqué(s) : Confection de
chapeaux, mitaines, foulards, pantoufles, sacs "magiques", sacs à dos, etc.,
faits de tissus neufs ou recyclés. Réjeanne Demers 161, rue
Quimper Matane (Québec ) G4W 4G2 % (418) 562-4852 Produit(s)
fabriqué(s) : Poupées en tissu. Arrangements de fleurs séchées et de
soie. Lise Desjardins C.P. 114 Saint-Adelme
(Québec ) G0J 2B0 % (418) 733-4180 Produit(s) fabriqué(s) : Équerres
décoratives de style victorien en bois pour l'intérieur et l'extérieur de la
maison.
Jeanne-Mance Desjardins 152, rue
Principale Saint-Adelme (Québec ) G0J 2B0 % (418)
733-4602 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires cousus,
tricotés ou en laine brodée sur canevas de plastique. Yvette
Desjardins 185, Bellevue Est Les Méchins (Québec ) G0J
1T0 % (418) 729-3706 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires
cousus ou tricotés. Articles de décoration faits de bois de grève, de
coquillages et de fleurs séchées. Jeannine Desrosiers 2, rue de
la Croix, C.P. 144 Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-4712 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison
tissés.
Diane Dion 410, route Bellevue Ouest Les Méchins
(Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3516 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs en laine brodée sur canevas de plastique.
Micheline
Ducasse 236, rue Principale Les Méchins (Québec ) G0J 1T0
% (418) 729-3605 Produit(s) fabriqué(s) : Petits meubles et articles
décoratifs/utilitaires pour la maison et le jardin en bois peints à la
main. Produits haut de gamme, originaux et exclusifs. Josée
Durette 2774, route Principale Saint-Léandre (Québec )
G0J 2V0 (418) 737-9046 Courriel :
bblouin@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Poupées en tissu, raphia
et ficelle de coton avec visage peint à la main.
Modèle exclusif sur
commande. Marthe Durette 2995, route
Principale Saint-Léandre (Québec ) G0J 2V0 % (418)
737-4495 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires tissés pour la
maison.
Techniques de tissage : moucheté, bouclé, patronné. Jocelyne
Forbes 153, rue St-Georges Matane (Québec ) G4W 2B3 %
(418) 562-7240 Produit(s) fabriqué(s) : Poupées, vêtements pour chiens et
articles décoratifs/utilitaires pour la cuisine en
tissu.
Marcelle Forbes 301, rue Étienne-Gagnon Matane
(Québec ) G4W 1X2 % (418) 562-2265 Produit(s) fabriqué(s) : Sculptures
sur bois franc cristallisé et récupéré en forêt. Gilbert Fortin 97, avenue
St-René Matane (Québec ) G4W 1R5 Produit(s) fabriqué(s) : Raquettes
en bois et babiche. Irène Fortin 80, rue Principale
Est Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418)
562-3265 Produit(s) fabriqué(s) : Poupées décoratives et
utilitaires. Éliane Fournier 124, rue de l'Anse
Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3678 Produit(s) fabriqué(s)
: Hamac, sac à dos, sac à couches, sac de plage faits de tissus neufs
ou recyclés. Francine Gagné 21, rue Principale Saint-Adelme
(Québec) G0J 2B0 % (418) 733-4020 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs/utilitaires tricotés ou en laine brodée sur canevas
de plastique.
Huguette Gagné 263, boul. Dion, app. 201 Matane
(Québec) G4W 3S9 % (418) 562-2506 Produit(s) fabriqué(s) : Cartes de
souhaits tissées au métier. Réjean Gagné 319, rue
Dominicaine Matane (Québec ) G4W 2P8 % (418) 562-3946 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires en bois de cèdre pour
l'intérieur et l'extérieur de la maison. Christian Gagnon 2,
chemin du Rang renversé Saint-René (Québec ) G0J 3E0 % (419)
224-3641 Produit(s) fabriqué(s) : Maison octogonale en bois rond de
tremble posé verticalement. Modèles réduits de maisons et autres articles
décoratifs/utilitaires en bois. Doris Gagnon 198, route 132
Est Sainte-Félicité (Québec ) G0J 2K0 % (418) 733-4350 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la maison cousus ou en
laine brodée sur canevas de plastique.
Nelson Gagnon 160,
rue St-Pierre, app. 2 Matane (Québec ) G4W 2B5 % (418)
562-7516 Produit(s) fabriqué(s) : Enseignes, trophées, lampes et horloges
sculptés dans le verre. Produits haut de gamme, originaux et
exclusifs. Jacqueline Gallant 129, rue St-Jean, C.P.
104 Grosses-Roches (Québec ) G0J 1K0 % (418) 733-4085 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la maison faits de
matières premières naturelles et/ou de matières recyclées. Alain
Gauthier 347, rue Bélanger Matane (Québec ) G4W 2L5 % (418)
562-6791 Courriel : mononcalin@hotmail.com Produit(s) fabriqué(s)
: Maquettes (plâtre et autres matériaux). Denise Gauthier 209, rue
St-Joseph Sainte-Félicité (Québec ) G0J 2K0 % (418)
733-8436 Produit(s) fabriqué(s) : Peinture sur articles en céramique de
formes pré-moulées. Arrangements de fleurs séchées.
Fernande
Gauthier 121, rang 6 Est Saint-Adelme (Québec ) G0J 2B0 % (418)
733-8310 Produit(s) fabriqué(s) : Chandelles et chandeliers en cire
d'abeilles. Livres commémoratifs personnalisés. Accessoires
décoratifs/utilitaires pour la maison en tissu, fleurs séchées et autres
matériaux. Janelle Gauthier 13, rue Fortin Saint-Luc (Québec ) G0J
2X0 % (418) 562-6503 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs faits
de bois, écorce, tissu, fleurs séchées et autres matériaux. Jeanne-d'Arc
Gauthier 7, chemin St-Paul Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418)
562-0318 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires tissés
ou tricotés au crochet (ensemble couvre-lit et rideaux). Manon
Gauthier 16, rue de la Falaise Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418)
737-9006 Produit(s) fabriqué(s) : Broches, barrettes, signets et supports
à encens faits à partir de matières trouvées sur la plage. Richard
Gauthier 264, rue St-Michel Matane (Québec ) G4W 2S9 % (418)
562-1612 Produit(s) fabriqué(s) : Mosaïque de bois : tableaux
décoratifs.
Suzanne Gauthier 165, rue Principale, C.P.
35 Saint-Adelme (Québec ) G0J 2B0 % (418)
733-8531 Produit(s) fabriqué(s) : Articles de décoration intérieure en
laine brodée sur canevas de plastique. Claudette Gosselin 447,
rue St-Jean Matane (Québec ) G4W 2H5 % (418) 562-3289 Produit(s)
fabriqué(s) : Poterie en glaise. Florence Gosselin 179, rue de
Riverin Matane (Québec ) G4W 1G5 % (418) 562-9430 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires cousus, tricotés à l'aiguille
et au crochet. Pantoufles en suède doublé en mouton. Georgette
Gosselin 434, rue du Grand-Pré Matane (Québec ) G4W 2E6 % (418)
562-1280 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la
maison tissés ou tricotés. Germaine H.-Dancausse 365, route
195 Saint-René (Québec ) G0J 3E0 % (418)
224-3947 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison
tissés.
Bernard Harrisson 37, rue Gendron Matane
(Québec ) G4W 1R6 % (418) 562-1011 Produit(s) fabriqué(s) : Violon de
modèle stradivarius et horloge grand-père en bois.
Françoise
Jean-Martel 292, route 195 Saint-René (Québec ) G0J
3E0 % (418) 224-3752 Produit(s) fabriqué(s) : Courtepointe matelassée,
avec ou sans appliqués. Hermance Lagacé 245, rue
Ulric-Tessier Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-4332 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison
tissés ou cousus. Gervais Lapointe 137, rue
Druillette Matane (Québec ) G4W 3C4 % (418) 562-7967 Produit(s)
fabriqué(s) : Collection de petits personnages naturalisés (Mycolos) faits à
partir de la flore forestière, jardinière et maritime de la
région.
Jeannot Lavoie 13, rue
Fortin Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418)
562-6503 Produit(s) fabriqué(s) : Petits miroirs décoratifs avec dessins
sculptés dans le verre. Francine Lebel 433, route Bellevue
Est Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418)
729-3777 Courriel : fabmaf@globetrotter.net Produit(s)
fabriqué(s) : Articles utilitaires tissés : nappes, napperons, rideaux,
hamacs, couvertures en laine, etc.. Carmen Leblanc 89,
de la Mer Baie-des-Sables (Québec ) G0J 1C0 % (418)
772-6288 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison en
tissu. Carmen Lebreux 61, de la Gouèche
Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418) 562-4684 Produit(s) fabriqué(s)
: Arrangements de fleurs séchées et couronnes de Noël. Découpage
par élévation (trois dimensions). Monique Leclerc-Dionne 244, rue
Price Matane (Québec ) G4W 2H7 % (418) 562-2169 Produit(s)
fabriqué(s) : Vêtements de poupées cousus ou tricotés.
Yves
Leclerc 242, rue Bergeron Matane (Québec ) G4W 2G5 % (418)
562-0596 Produit(s) fabriqué(s) : Modèles réduits de bateaux et de phares
dont celui de Matane. Roger Lefrançois 535, rue
St-Pierre Matane (Québec ) G4W 3Z1 (418) 562-5206 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires en bois pour la maison :
miroir, tablette, portemanteau. Jean Lemieux 274,
chemin de la Coulée-Carrier Sainte-Paule (Québec ) G0J 3C0 %
(418) 737-9086 Produit(s) fabriqué(s) : Meubles et petits meubles
décoratifs/utilitaires en bois pour la maison. Produits exclusifs haut de
gamme. Carolle Lévesque 100, rue Sirois Les Méchins
(Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3670 Produit(s) fabriqué(s)
: Décorations de fête, boules de Noël, personnages, etc.
Steeve
Lévesque Centre liquidation plus Enr. 719, route 132
Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418) 566-6668 Produit(s) fabriqué(s)
: Reproduction de meubles anciens (essences de bois variées). Thérèse
Loubert 195, rue Le Mercier Matane (Québec ) G4W 2L7 % (418)
562-1779 Produit(s) fabriqué(s) : Déguisements, costumes d'époque, robes
de mariée et autres. Produits exclusifs à louer seulement. Germaine
Marceau 448, Bellevue Est Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418)
729-3986 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la
maison tissés. Décorations de Noël. Jocelyne Marnie Marceau 335, Bellevue
Est Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3680 Courriel :
fmill@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Articles en cuir :
porte-clés, sac à main, ceinture, visière, etc..
Lyne
Marceau 124, rue de l'Anse Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418)
729-3866 Produit(s) fabriqué(s) : Objets décoratifs montés à partir de
matières premières naturelles (éléments marins et fleurs sauvages
séchées). Jean Marquis Atelier Jean Marquis 231, rue Dionne Matane
(Québec ) G4W 1G8 % (418) 566-2152 Courriel :
atejm@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s) : Petits meubles, articles
décoratifs/utilitaires, produits touristiques, jouets et casse-tête trois
dimensions en bois. Produits haut de gamme. Théodule Marquis 11, rue
Dufour Saint-René (Québec ) G0J 3E0 % (418) 224-3460 Produit(s)
fabriqué(s) : Meubles et articles décoratifs/utilitaires en bois pour la
maison et le jardin. Amélia Martel 603, route 195 Saint-René
(Québec ) G0J 3E0 % (418) 224-3302 Produit(s) fabriqué(s) : Couverture
tissée en laine vierge.
Gaétane Martel-T. 151,
Ruisseau-à-la-Loutre Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418)
562-0686 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires
tricotés, brodés ou cousus, en utilisant des matières recyclées. Jenny Mc
Neal 35, Lac Minouche Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-4231 Courriel : jennymcneal@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s)
: Coussins décoratifs et poupées de chiffon. Pierrette (Arthure)
Molaison Les Éditions du flâneur 289, rue du Bon-Pasteur Matane
(Québec ) G4W 3C9 % (418) 562-6981 Courriel :
harcom@quebectel.com Produit(s) fabriqué(s) : Poupées de chiffon
décoratives.
Produits haut de gamme. Gemma Murray 108, route
195 Saint-René (Québec ) G0J 3E0 % (418) 224-3551 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires pour la maison tissés, brodés
au petit point, tricotés à l'aiguille ou au crochet.
Nicole
Murray 20, rue Principale Saint-Luc (Québec ) G0J 2X0 % (418)
562-3776 Produit(s) fabriqué(s) : Poupées décoratives en tissu et en
bois. Arrangements de fleurs séchées. Maryvonne Olaïzola-Lafargue 374,
Bellevue Est Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418) 729-3202 Courriel
: lafargue@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Articles souvenirs
faits de plantes forestières, bois de grève et coquillages. Alain et
Michel Otis Otis Kayak Inc. 923, avenue du Phare Ouest Matane (Québec
) G4W 1W2 % (418) 562-4024 Courriel :
otiskayak@globetrotter.qc.ca Produit(s) fabriqué(s) : Kayak de mer et de
rivière en cèdre et fibre de verre, au design unique. Location de kayak et de
l'équipement requis. Produits haut de gamme. Excursion organisée et sur
demande. Roselle Ouellet 22, avenue Nord Saint-Luc (Québec ) G0J
2X0 % (418) 562-4780 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs
tricotés au crochet, certains ornés de fleurs séchées.
Madeleine
Paradis 109, rue de la Fabrique, C.P. 154 Les Méchins (Québec ) G0J
1T0 % (418) 729-3623 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
décoratifs/utilitaires pour la maison en bois ou en tissu. Daniel
Parent 3, rue St-Victor, app. 2 Matane (Québec ) G4W 1P7 % (418)
566-4705 Produit(s) fabriqué(s) : Meubles et sculptures en bois
massif. Produits haut de gamme. Line Paulin 256, de la
Coulée-Carrier Sainte-Paule (Québec) G0J 3C0 % (418)
737-9540
Produit(s) fabriqué(s) : Vêtements pour enfants et
adultes, poupées de chiffon et articles de décoration en tissu et autres
matériaux. Louise Philibert 127, rue Veilleux Sainte-Félicité (Québec
) G0J 2K0 % (418) 733-4966 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
utilitaires tissés ou tricotés à la machine, à l'aiguille et
au crochet.
Gervais Pineau Charpenterie et menuiserie
Petchedetz 729, route des Érables Saint-Léandre (Québec ) G0J 1V0 %
(418) 737-4331 Produit(s) fabriqué(s) : Charpenterie et menuiserie selon
une technique à l'ancienne : tenon et mortaise barrés à cheville de
bois. Pauline Poirier 1614, route du Grand-Détour Matane (Québec )
G4W 3M7 % (418) 562-3092 Produit(s) fabriqué(s) : Articles de
décoration en bois peints à la main pour l'intérieur et l'extérieur de la
maison. Produits haut de gamme et exclusifs. Manon Poitras 307, DU
Bon-Pasteur Matane (Québec ) G4W 3E1 % (418) 566-9442 Courriel :
mpvi@globetrotter.net http :www.vitrail.qc.ca Produit(s) fabriqué(s)
: Vitraux décoratifs : lampes Tiffany, créations, opérations
décoratifs. Cours de vitrail Produits exclusifs sur commande
seulement. Gaétane Pouliot et Méryl Desrosiers 149, route 132
Est Sainte-Félicité (Québec ) G0J 2K0 % (418) 733-8172 Produit(s)
fabriqué(s) : Poterie, bijoux et autres articles d'influence amérindienne :
capteur de rêve, collier, tambour, boucles d'oreilles et pantoufles en
cuir.
Alain Proulx 331, rue des Trembles Matane (Québec
) G4W 4A7 % (418) 562-4071 Courriel :
alproulx@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Sculptures sur bois de
rivage provenant des lacs de la région. Collection et montage de minéraux de
la région. Juliette Robinson 242, rue des Ursulines Matane (Québec )
G4W 1H3 % (418) 562-1822 Produit(s) fabriqué(s) : Figurines et articles
décoratifs en argile blanche. Découpage par élévation (trois dimensions).
Enveloppes cadeaux en carton ondulé aux couleurs et décorations
variées. Les figurines sont uniques. Guy Robitaille 438, rue
St-Pierre Matane (Québec ) G4W 2C4 % (418) 562-7487 Courriel :
roby14@caramail.com Produit(s) fabriqué(s) : Broches sculptées sur bois de
cervidés, ivoire, défense de mammouth et corne de boeuf, ayant pour thème :
les animaux sauvages de la région. Bijoux uniques, certains modèles avec
diamants. Les produits sont accompagnés d'un texte descriptif
bilingue. Carmelle Roy 215, rue Parent Les Méchins (Québec ) G0J
1T0 % (418) 729-3771 Produit(s) fabriqué(s) : Broderie sur nappe,
napperon, tablier et taie d'oreiller. Broderie faite à la
main.
Réjeanne Roy 363, rue Ulric-Tessier Saint-Ulric
(Québec ) G0J 3H0 % (418) 737-9372 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
utilitaires et vestimentaires tricotés à l'aiguille ou tissés. Marielle
S.-Desjardins 154, rue Veilleux Sainte-Félicité (Québec ) G0J 2K0 %
(418) 733-4618 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires
fabriqués à partir de matières recyclées. Poupées et vêtements. Rosa
S.-Gauthier 860, rue de la Grève Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 %
(418) 562-2732 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires
cousus, tricotés à l'aiguille ou au crochet, fabriqués à partir de matériaux
divers. Découpage par élévation (3 dimensions). Claire Savard 311, rue
William-Russell Matane (Québec ) G4W 4M8 % (418) 562-2317 Produit(s)
fabriqué(s) : Articles cousus ou tricotés.
Hectorine
Savard 170, rue Perron Sainte-Félicité (Québec ) G0J 2K0 % (418)
733-8443 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires tricotés
au crochet, tricot français et de soie. Ruth Savard 260, rue
St-Christophe Matane (Québec ) G4W 2A2 % (418) 562-5625 Courriel :
massav@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Petits animaux et
personnages confectionnés à partir d'éléments marins. Chaque produit est
unique et adapté en fonction de la forme des éléments trouvés sur la
plage. Hélène Simard 223, boul. Perron, C.P. 202 Sainte-Félicité
(Québec ) G0J 2K0 % (418) 733-4572 Produit(s) fabriqué(s) : Articles
utilitaires pour la maison tissés ou brodés (modèle de fantaisie et broderie
norvégienne). Jocelyne Simard-Gagnon 32, Cherbourg
Ouest St-Jean-de-Cherbourg (Québec ) G0J 2R0 % (418)
733-4356 Produit(s) fabriqué(s) : Reliure de livres : réparation et
fabrication de livres.
Aldéa Sirois 158, rue St-Pierre Matane
(Québec ) G4W 2B5 % (418) 562-4723 Produit(s) fabriqué(s) : Robes de
mariée, costumes et déguisements. Vitraux décoratifs en vinyle. Dorilla
Sirois 190, rue St-Christophe Matane (Québec ) G4W 2A2 % (418)
562-5532 Produit(s) fabriqué(s) : Articles décoratifs/utilitaires tissés,
tricotés ou en macramé. Martyne Sirois 45, rue Gendron Matane (Québec
) G4W 1R6 % (418) 562-8645 Courriel :
pipik@globetrotter.net Produit(s) fabriqué(s) : Vêtements pour enfants et
lingerie de table. Rénovation de meubles usagés avec dessins peints à la
main. Petits meubles et articles décoratifs/utilitaires en bois. Murielle
Sirois-Gauthier 3271, 3e rang de la Montagne Saint-Ulric (Québec ) G0J
3H0 % (418) 737-4439 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour
la maison tissés ou tricotés.
Johanne Skelling 210, rue
Blouin Matane (Québec ) G4W 3S2 % (418) 562-2831 Produit(s)
fabriqué(s) : Tableaux de différents formats, faits de montages décoratifs
sur fond de couleurs dégradées.
Produits exclusifs. Marie-Aimée
St-Gelais 117, rue Pelletier Les Méchins (Québec ) G0J 1T0 % (418)
729-3938 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires pour la maison
tissés. Suzanne St-Gelais 111, rue Quimper Matane (Québec ) G4W
4G2 % (418) 562-9691 Courriel : rbelanger55@hotmail.com Produit(s)
fabriqué(s) : Arrangements de fleurs séchées. Nickolas Stigler 229, rue
Côté, app. 7 Matane (Québec ) G4W 1P3 % (418) 562-6856 Produit(s)
fabriqué(s) : Animaux sculptés sur pierre d'albâtre. Lorraine
St-Laurent 123, rue de la Mer, C.P. 267 Baie-des-Sables (Québec ) G0J
1C0 % (418) 772-6202 Produit(s) fabriqué(s) : Animaux et visages
sculptés sur bois. Marc St-Louis 72, avenue D'Amours Matane (Québec
) G4W 2X4 % (418) 562-4070 Produit(s) fabriqué(s) : Aérographie "Air
Brush" : conception et reproduction graphique sur les véhicules et autres
objets. Service et produits personnalisés.
André St-Pierre 881,
chemin de la Grève, C.P. 24 Petit-Matane (Québec ) G0J 1Y0 % (418)
562-7372 Produit(s) fabriqué(s) : Meubles et articles
décoratifs/utilitaires en bois ou mélamine. Reproduction de meubles
anciens. Gisèle Talbot 179, rue de Courtemanche Matane (Québec ) G4W
1E9 % (418) 562-8262 Produit(s) fabriqué(s) : Arrangements floraux,
certains de grande dimension (4 pieds de hauteur). Paniers décoratifs peints
à la main décorés de plantes séchées. Michel Talbot 317, rue
Ulric-Tessier Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-9294 Produit(s) fabriqué(s) : Variété d'objets sculptés en bois et
autres matériaux (tam-tam, polyèdre, masque, etc.).
Isabelle
Tardif 331, rue Vézina Matane (Québec ) G4W 2P4 % (418)
562-4377 Produit(s) fabriqué(s) : Mosaïque et macarons commémoratifs.
Fabrication de décors de tous genres. Restauration de statues en
plâtre. Produits exclusifs.
Guy Tremblay 35, rue
Caouette Matane (Québec ) G4W 1A3 % (418) 562-9689 Produit(s)
fabriqué(s) : Sculptures sur bois de grève et de pin. Meubles et
articles décoratifs/utilitaires pour la maison en bois. Jocelyne
Tremblay 159, rue McKinnon Matane (Québec ) G4W 1X4 % (418)
562-1163 Produit(s) fabriqué(s) : Articles utilitaires et vestimentaires
tissés, tricotés à l'aiguille ou brodés (broderie norvégienne, blanche et
autres). Formation disponible. Nathalie Truchon Ferme fleurie 3243,
rang 3 de la Montagne Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418)
737-4344 Produit(s) fabriqué(s) : Arrangements de fleurs séchées : gerbes,
centres de table, bouquets, etc.. Mimi Vachon 2814, rang 4
Est Saint-Ulric (Québec ) G0J 3H0 % (418) 737-4284 Produit(s)
fabriqué(s) : Sculptures décoratives sur bois de pin, tilleul et
acajou. Daniel Vaillancourt 161, rue René-Tremblay, app. 3 Matane
(Québec ) G4W 2M1 % (418) 562-5572 Produit(s) fabriqué(s) : Sculptures
sur pierre à savon. Jean-Daniel Weiss 185, rue St-Pierre Matane
(Québec ) G4W 2B8 % (418) 566-9565 Produit(s) fabriqué(s) : Visages
sculptés sur bois franc et bois de cervidés. Vitraux décoratifs : lampes et
autres objets décoratifs.
PRODUCTION COMESTIBLE Lise
Beaulieu Ferme Lise Beaulieu 416, rang 4 Ouest Baie-des-Sables
(Québec) G0J 1C0 % (418) 772-6574 Produit(s) fabriqué(s) : Charcuterie
d'agneau et de porc. Jus de pommes biologiques, frais l'été et congelé
l'hiver. Miel biologique crémeux et en rayons. Madeleine Bélanger 3028,
rue Principale Saint-Léandre (Québec) G0J 2V0 % (418)
737-4931 Produit(s) fabriqué(s) : Gelée de pommes. Solange
Bélanger 228, rue Gagnon Sainte-Félicité (Québec) G0J 2K0 % (418)
733-4264 Produit(s) fabriqué(s) : Foie de morue préparé et mis en conserve
de façon artisanale. Confiture de fraises des champs.
Christine
Bouffard 828, chemin de la Grève Petit-Matane (Québec) G0J 1Y0 %
(418) 562-3925 Produit(s) fabriqué(s) : Confitures et gelées de
fruits.
Euclide Bouffard 1906, avenue du Phare
Ouest Matane (Québec) G4W 3M6 % (418) 562-3495 Produit(s)
fabriqué(s) : Poissons et crustacés fumés, mousse aux crevettes ou au saumon
fumé, spirale de saumon fumé et saumon mariné. Charles-Émile Collin,
Érablière 299, rue Principale, C.P. 117 Saint-Adelme (Québec) G0J
2B0 % (418) 733-4750
Produit(s) fabriqué(s) : Produits de l'érable
: sirop, tire, beurre d'érable, sucre dur, sucre mou, gelée, beurre de
caramel et bonbons.
Produits transformés en région. Armand Coulombe,
Érablière 3213, route 132 Ouest Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 %
(418) 737-4711 Produit(s) fabriqué(s) : Produits de l'érable : sirop,
beurre de sucre, cornet et caramel.
Produits transformés en
région.
Bernard Desjardins, Érablière 155, rang 10, C.P.
104 Saint-René (Québec) G0J 3E0 % (418) 224-3724 Produit(s)
fabriqué(s) : Produits de l'érable : beurre, caramel, confiture et
bonbons.
Produits transformés en région.
Jocelyne
Forbes 153, rue St-Georges Matane (Québec) G4W 2B3 % (418)
562-7240 Produit(s) fabriqué(s) : Confiseries et gelées : chocolat moulé,
sucre d'orge, tire Ste-Catherine et gelées de fruits. Claire Lamarre et
RobinThibeault Ferme Les p'tits bonheurs Enr. 2809, du Petit
Deuxième Saint-Ulric (Québec) G0J 3H0 % (418) 737-9552 Produit(s)
fabriqué(s) : Sorbets aux fruits, faits de vrais fruits et de sucrants
naturels, sans aucun additif.
Produits haut de gamme.
Denise
Lavoie Auberge de la pente abrupte 40, chemin Sayabec Sainte-Paule
(Québec) G0J 3C0 % (418) 737-9150 Produit(s) fabriqué(s) : Produits de
l'érable : sirop, beurre, sucre mou, sucre dur et cornets.
Produits
transformés en région et disponibles à l'année. Jean-Claude Lévesque 50,
route 132 Ouest Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418)
772-6583 Produit(s) fabriqué(s) : Truite mouchetée et omble de fontaine
fumés à l'érable selon une recette ancestrale.
Maryvonne
Olaïzola-Lafargue 374, Bellevue Est Les Méchins (Québec) G0J 1T0 %
(418) 729-3202 Courriel : lafargue@globetrotter.net
Produit(s)
fabriqué(s) : Produits transformés à base d'oursin : pâté, mousse,
suprême, etc..
Jean-Marc Ouellet Gaspé Salaisons Inc. 113, rue
Sirois, C.P. 217 Les Méchins (Québec) G0J 1T0 % (418)
729-3848 Produit(s) fabriqué(s) : Poissons et mollusques fumés, marinés
et/ou salés.
Produits emballés en portions individuelles. Recettes
uniques. Jean-Guy Ratté et Michelle Lévesque La Boîte à pain 4, rue des
Cèdres Baie-des-Sables (Québec) G0J 1C0 % (418) 772-6334 Produit(s)
fabriqué(s) : Produits de boulangerie et plats cuisinés "maison" faits à
partir de matières premières locales biologiques. Marguerite Ross 341,
rue Larochelle Matane (Québec) G4W 2T4 % (418) 562-1766 Produit(s)
fabriqué(s) : Chocolat au lait aux cerises, aux amandes, au café et
truffes.
Robert Roux Les fumoirs Robert Roux Ltée 1259, rue de
Matane-sur-Mer Matane (Québec) G4W 3M6 % (418) 562-9372 Produit(s)
fabriqué(s) : Poissons et crustacés fumés, pâté et mousse au saumon fumé et
plats cuisinés.
Recettes uniques. France Simard Ferme Lait
Suissentreprise Inc. 3255, rang 4 Ouest Saint-Ulric (Québec) G0J
3H0 % (418) 737-4108 Produit(s) fabriqué(s) : Variété de produits de
l'érable offerts en contenants traditionnels et micro-formats. Produits
spécifiques : tarte à la gelée d'érable, emballages cadeaux et plateaux
déjeuners.
Produits transformés en région et disponibles à
l'année. Gérard Tremblay & Fils, Érablière 203, rue
Perron Sainte-Félicité (Québec) G0J 2K0 % (418) 733-4537 Produit(s)
fabriqué(s) : Produits de l'érable, spécialité :
sirop.
PRODUCTION DES ARTS DE LA
SCÈNE
THÉÂTRE
Ligue d'improvisation de
Matane Jean-François Deschênes, responsable 616, avenue
St-Rédempteur Matane (Québec) G4W 1L1 % (418) 562-1240, poste
2233
Improvisation.
Les Productions Peau de Vin Jean-Claude
Deschênes, responsable 237, rue Fraser Matane (Québec) G4W 3H4 %
(418) 562-8888 Courriel : newman@globetrotter.net
Production :
comédie et théâtre de sensibilisation.
Animation en tous genres,
improvisation, mise en scène et autres services professionnels en
théâtre.
Théâtre du Haut-pays Hélène Gagné, présidente 2752,
rang 6 Est Saint-Léandre (Québec) G0J 2V0 % (418)
737-4251 Télécopieur : (418) 737-4251
Production : comédie, théâtre
engagé et autres répertoires.
Organisation et/ou animation d'événements
(soirée meurtres et mystères, colloques, etc.). Atelier de théâtre et
publicité radio.
Théâtre Le Flot d'idées Marie-Brigitte
Lehouillier, directrice 384, rue du Rempart Matane (Québec) G4W
2T7 % (418) 562-7699
Production : répertoire de théâtre familial et
services d'animation.
Les Amants de Rita Jean-François Deschênes,
responsable 237, rue Fraser Matane (Québec) G4W 3H4 % (418)
562-8888 Courriel : devin@globetrotter.net
Groupe de musique
folklorique.
Chour Joie et Soleil Cécile Nazair,
responsable 169, rue McKinnon Matane (Québec) G4W 1X4 % (418)
562-0849
Ensemble vocal : concerts-spectacles.
Chour
Vocalia de Matane Lise Allard, responsable 342, rue des
Érables Matane (Québec) G4W 4A3 % (418) 562-1240, poste
2182 Courriel : allardl@cgmatane.qc.ca
Ensemble vocal :
concerts-spectacles.
École de musique de Matane Aline Lavoie,
responsable C.P. 192 Matane (Québec) G4W 3N1 % (418)
562-4212
Formation en éveil musical, piano, guitare, violon, instruments
à vent et musique d'ensemble.
Passeport Audio Gilles Blais 984, avenue
du Phare Est Matane (Québec) G4W 3M6 % (418) 566-6810 Courriel :
Passeportaudio@globetrotter.net
Studio d'enregistrement et arrangement
musical.
Musicien (guitare, basse électrique), compositeur, arrangeur,
réalisateur et interprète. Animation musicale en solo ou en groupe pour
tous genres d' activités.
Musicienne et interprète de musique
classique (orgue classique).
Animation musicale pour mariages,
funérailles et autres événements publics ou privés. Danielle
Langlois 378, rue Sirois Matane (Québec) G4W 4H5 % (418)
562-2085 Courriel : dany_elle@moncourrier.com
Auteure, compositeure et
interprète.
Jocelyne Marceau 345, Bellevue Est Les
Méchins (Québec) G0J 1T0 % (418) 729-3763
Interprète. Jerry
Marquis 56, rue Principale, C.P. 111 Saint-Adelme (Québec) G0J
2B0 % (418) 733-8018
Auteur, compositeur, interprète et musicien
(percussions).
École de ballet jazz
de Matane Diane Forest, directrice 16, rue Hovington Matane (Québec)
G4W 4M2 % (418) 562-9159
École et troupes de danse : jazz moderne,
danse gitane et orientale.
Présentation de spectacles avec l'école de
ballet jazz. Présentation de chorégraphies lors d'événements spéciaux.
Formation en danse jazz moderne, gitane et orientale offerte aux jeunes et
aux adultes.
Professeure,
chorégraphe et danseuse : danse classique et
contemporaine.
FABRICATION DE BOUTONS BOUTONNERIE SAINT DENIS
STE 41 RUE DU CAIRE 75002 PARIS
FABRICATION DE BOUTONS
BOUTONNERIE SAINT DENIS STE 193 RUE SAINT DENIS 75002 PARIS+33 (1) 42 36 34
18
FABRICATION DE BOUTONS BOUTONNERIE SAINT DENIS STE 41 RUE
DU CAIRE 75002 PARIS+33 (1) 42 36 88 00
FABRICATION DE BOUTONS
BOUTONNIERES ROINA 73 RUE CHARLOT 75003 PARIS+33 (1) 42 74 12
44
FABRICATION DE BOUTONS NOVELCO 18 RUE PERREE 75003
PARIS
FABRICATION DE BOUTONS PARIS BOUTONS 78 RUE DU TEMPLE
75003 PARIS+33 (1) 42 78 01 00
FABRICATION DE BOUTONS BMC
SARL 24 RUE DU TEMPLE 75004 PARIS+33 (1) 42 78 58
85
FABRICATION DE BOUTONS CHARLES 77 36 RUE WASHINGTON 75008
PARIS+33 (1) 42 25 59 52
FABRICATION DE BOUTONS AKASH 37 RUE D
HAUTEVILLE 75010 PARIS+33 (1) 42 46 64 27
FABRICATION DE BOUTONS
ARC 7 SARL 61 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS 75010 PARIS+33 (1) 47 70 22
43
FABRICATION DE BOUTONS BTS CREATIONS 26 RUE D ENGHIEN 75010
PARIS+33 (1) 45 23 24 10
FABRICATION DE BOUTONS MODA
FOURNITURES 32 RUE DE L ECHIQUIER 75010 PARIS
FABRICATION DE
BOUTONS EUROPRODUCTION 22 RUE PETION 75011 PARIS+33 (1) 55 25 83
90
FABRICATION DE BOUTONS EUROPRODUCTION 22 RUE PETION 75011
PARIS
FABRICATION DE BOUTONS SBMN STE BOUTONS METAL NYLON 14
RUE NEUVE DES BOULETS 75011 PARIS+33 (1) 43 67 47 27
FABRICATION
DE BOUTONS TEFAC STE 56 RUE CANTAGREL 75013 PARIS+33 (1) 45 83 70
44
RAPPORT AU MINISTRE DES FINANCES DEMANDE
D'ALLÉGEMENT TARIFAIRE DÉPOSÉE PAR TEXTILE HANDLER (CANADA)
INC. CONCERNANT CERTAINS NONTISSÉS THERMOLIÉS LE 23 OCTOBRE
1996
TABLE DES MATIERES INTRODUCTION RENSEIGNEMENTS SUR
LES PRODUITS OBSERVATIONS HANDLER AUTRES UTILISATEURS DES TISSUS EN
QUESTION PRODUCTEURS NATIONAUX DE TISSUS IDENTIQUES OU
SUBSTITUABLES AUTRES PARTIES ANALYSE RECOMMANDATION Télécharger le
document en format MS Word, comprimé - zip (20K) par FTP Télécharger le
document en format Adobe Acrobat par FTP Télécharger le document en format MS
Word, comprimé - zip (20K) par HTTP Télécharger le document en format Adobe
Acrobat par HTTP
Demande no : TR-95-054 Membres du Tribunal :
Raynald Guay, membre présidant Charles A. Gracey, membre Desmond
Hallissey, membre
Directeur de la recherche : Réal
Roy
Gestionnaire de la recherche : Audrey Chapman
Avocat pour le
Tribunal : Joël J. Robichaud
Agent à l'inscription et à la
distribution : Claudette Friesen Adresser toutes les communications au
: Secrétaire Tribunal canadien du commerce extérieur Standard Life
Centre 333, avenue Laurier ouest 15e étage Ottawa (Ontario) K1A
0G7 INTRODUCTION Le 14 juillet 1994, le Tribunal canadien du commerce
extérieur (le Tribunal) a reçu du ministre des Finances (le Ministre), aux
termes de l'article 19 de la Loi sur le Tribunal canadien du commerce
extérieur [1] , le mandat [2] de faire enquête sur les demandes présentées
par les producteurs nationaux qui souhaitent obtenir des allégements
tarifaires sur les intrants textiles importés dans le cadre de leurs
activités de fabrication et de formuler des recommandations au Ministre
concernant ces demandes. Conformément au mandat confié par le Ministre, le
Tribunal a reçu, le 8 octobre 1995, de la société Textile Handler (Canada)
Inc. (Handler), de Montréal (Québec), une demande de suppression permanente
des droits de douane sur les importations, en provenance de tous les pays, de
nontissés, constitués uniquement de fibres discontinues de polyester ou de
mélanges de fibres discontinues de polyester et de fibres discontinues de
rayonne viscose, ne contenant pas moins de 50 p. 100 en poids de polyester,
liés par effet thermique, partiellement enduits sur un côté de
gouttelettes translucides d'un adhésif thermofusible, destinés à être
utilisés pour fabriquer des entoilages thermocollants et des épaulettes (les
tissus en question). Le 18 janvier 1996, estimant que le dossier de la
demande était complet, le Tribunal a publié un avis d'ouverture d'enquête qui
a été diffusé et publié dans la Partie I de la Gazette du Canada du 27
janvier 1996 [3] . Dans le cadre de l'enquête, le personnel de la recherche
du Tribunal a fait parvenir des questionnaires aux producteurs potentiels de
tissus identiques ou substituables aux tissus en question. Des questionnaires
ont aussi été envoyés aux utilisateurs connus des tissus en question. Une
lettre a été adressée au ministère du Revenu national (Revenu Canada) pour
obtenir des renseignements sur le classement tarifaire des tissus en
question, et des échantillons ont été fournis aux fins d'analyse en
laboratoire. Des lettres ont également été expédiées à plusieurs autres
ministères gouvernementaux en vue d'obtenir des renseignements et des
avis. Un rapport d'enquête du personnel, résumant les renseignements reçus
des ministères susmentionnés, de Handler et d'autres entreprises qui ont
répondu aux questionnaires, a été remis aux parties qui avaient déposé des
actes de comparution dans le cadre de la présente enquête, à savoir :
Handler; l' Institut canadien des textiles (l'ICT); Canada Hair Cloth Co.
Limited (CHC); Matador Convertisseurs Cie Ltée (Matador); Veratex Lining Ltd.
(Veratex); Kufner Textiles Inc.; Altrim Inc. (Altrim); Freudenberg Nontissés
Inc. (Freudenberg); Vêtements Peerless Inc. (Peerless); Parapad Inc.;
Les Entoilages Interforme Inc. Après que les pièces ont été remises aux
parties, seule l'ICT a déposé auprès du Tribunal un exposé, auquel Handler a
répondu. Aucune audience publique n'a été tenue dans le cadre de la présente
enquête. RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS La demande de Handler vise une
large gamme de tissus, soit des nontissés constitués d'un mélange de fibres
discontinues de polyester à 50 p. 100 et de fibres discontinues de rayonne
viscose aux nontissés constitués de fibres discontinues de polyester à 100 p.
100. En 1996, les tissus en question sont classés dans le numéro de
classement 5603.92.90.20. Ils sont passibles de droits de douane de 18,8 p.
100 ad valorem en vertu du tarif NPF et du TPG, de 4,9 p. 100 ad valorem en
vertu du tarif des États-Unis et de 17,3 p. 100 ad valorem en vertu du tarif
du Mexique. Les tissus en question pourront être importés des États-Unis en
franchise en 1998. Toutefois, le tarif NPF ne diminuera qu'à 14,0 p. 100
d'ici à l'année 2004. La désignation du produit proposée par Revenu Canada a
été intégrée à celle utilisée dans l'avis d'ouverture d'enquête
: Nontissés, constitués uniquement de fibres discontinues de polyester ou
de mélanges de fibres discontinues de polyester et de fibres discontinues
de rayonne viscose, ne contenant pas moins de 50 p. 100 en poids de
polyester, liés par effet thermique, partiellement enduits sur un côté de
gouttelettes translucides d'un adhésif thermofusible, destinés à être
utilisés pour fabriquer des entoilages thermocollants et des épaulettes [4]
.Il est mentionné dans l'exposé déposé par Freudenberg que la désignation du
produit donnée par Handler porte quelque peu à confusion. Freudenberg avance
que les tissus en question sont en réalité le produit fini, des
entoilages thermocollants, prêts à servir dans la confection et la production
de cols, de manchettes, de vêtements et d'autres articles du domaine
vestimentaire. À cet égard, Freudenberg fait remarquer que les tissus en
question ne sont pas destinés à être utilisés dans la fabrication
d'entoilages thermocollants, mais qu'ils sont plutôt des entoilages
thermocollants [5] .Le Tribunal a reçu de Revenu Canada, le 18 décembre 1995,
les résultats de l'analyse en laboratoire des échantillons fournis par
Handler. Les deux échantillons de tissus sont des nontissés thermoliés
constitués de polyester à 100 p. 100. Handler affirme que ce ne sont là que
des échantillons des produits qu'elle importe et maintient que la demande
doit inclure tous les entoilages thermocollants, contenant de 50 à 100 p. 100
en poids de polyester [6] .CHC, un producteur national, a fourni au Tribunal
des échantillons de tissus identiques ou substituables, pour qu'ils soient
envoyés à Revenu Canada pour analyse. Le 17 mai 1996, Revenu Canada a fourni
au Tribunal la description du produit et les résultats de l'analyse en
laboratoire des échantillons. OBSERVATIONS HANDLER Handler transforme
de gros rouleaux de tissus en question en pièces d' entoilage thermocollant
destinées à être utilisées par l'industrie du prêt-à-porter. Elle importe
tous les tissus en question de la société Handler Textiles U.S.A., du New
Jersey. La gamme des différents tissus d' entoilage disponibles est très
étendue. Lors de la visite de l'usine par le Tribunal, Handler a fourni un
cahier d'échantillons comprenant un vaste choix de tissus d'entoilage tissés
et non tissés, de différents poids, teneurs en fibres, constructions et types
d'application de l'adhésif. Handler déclare qu'il n'existe aucun producteur
national de tissus identiques ou substituables qui répond à ses besoins pour
la fabrication de produits thermocollants. Handler allègue que les tissus en
question sont de nature très spécifique puisqu'ils sont partiellement enduits
sur un côté de gouttelettes translucides d'un adhésif thermofusible. Handler
souligne qu' elle n'a pas pu obtenir de tissus identiques ou substituables
des producteurs nationaux. Handler a confirmé que tous ses tissus, y
compris ceux constitués de polyester à 100 p. 100 et les mélanges de fibres
disconti nues de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, sont
de fait thermoliés. Au début de l'enquête, Handler a avancé qu'elle avait
eu des entretiens avec CHC et invité cette dernière à lui montrer sa gamme de
produits. Handler a décrit ses besoins et indiqué le prix qu'elle paie pour
les tissus en question. Handler a affirmé que, au 24 juin 1996, CHC n'avait
pas donné suite à cette invitation. Ce manque d'intérêt pousse Handler à
croire que CHC est une petite entreprise concurrente qui n'est pas en mesure
de fournir les entoilages thermocollants non tissés dont Handler a
besoin. Handler allègue que la réduction de droits de douane l'aidera à
faire concurrence aux importateurs de pièces d'entoilage thermocollant prêtes
à l' emploi. Elle aidera également à compenser toute hausse du coût de la
main-d' ouvre et des frais généraux, tout en maintenant ou en abaissant ses
prix. L' industrie textile ne jouit que d'une marge de manouvre très serrée
et est très vulnérable; Handler allègue qu'elle en est encore à se remettre
de la récession et que l'industrie textile souffre toujours de
l'incertitude économique. Handler soutient de plus que l'avantage de
l'allégement tarifaire durant deux ans n'est pas «faible». Elle déclare que
ce type d' avantage n'entraîne qu'un coût minime pour le gouvernement tout en
stimulant l'économie canadienne. Plus particulièrement, cet avantage apporte
une aide fort nécessaire aux fournisseurs de l'industrie du prêt-à-porter
comme Handler. Handler est d'avis que cet avantage n'est pas superflu,
puisque de nombreux utilisateurs en bénéficieront durant deux ans sans
diminution des ventes pour CHC. Handler a demandé que l'allégement
tarifaire, s'il est accordé, soit rétroactif à la date où il a été estimé que
le dossier de la demande était complet. Handler avance que, si elle mérite
cet allégement tarifaire, elle le méritait à la date à laquelle elle l'a
demandé. Handler souligne qu'il peut s'écouler un très long délai entre la
date à laquelle le Tribunal formule ses recommandations et celle de la mise
en ouvre réelle d'un décret. Handler se demande pourquoi une société serait
privée de l'allégement tarifaire durant cette longue période en raison de
circonstances indépendantes de sa volonté. AUTRES UTILISATEURS DES TISSUS
EN QUESTION Peerless, de Montréal, est le plus grand fabricant au Canada de
vêtements de confection soignée pour hommes. Peerless a été créée en 1919. Il
s'agit d' une société privée qui emploie plus de 2 000 personnes. Peerless,
une société internationale de fabrication et de commercialisation, fournit
une vaste gamme de vêtements de confection soignée à tous les grands segments
du marché aux États-Unis. Sa gamme de produits comprend les complets,
les vestons sport, les blazers, les smokings, les pantalons, les gilets et
les bermudas faits sur mesure pour hommes. Peerless appuie la demande
d'allégement tarifaire présentée par Handler et demande également la
suppression immédiate et permanente des droits de douane sur les tissus en
question. Peerless soutient qu'elle se sert des tissus en question comme
composants de ses complets, vestons sport, pantalons et gilets. Peerless
allègue que les tissus en question sont un élément capital de sa réussite et
que le processus technique qui a contribué au succès de Peerless exige
l' utilisation des tissus en question. Peerless est d'avis qu'il n'existe
aucun tissu national substituable acceptable qui soit de la même qualité que
ceux obtenus des fournisseurs actuels. Peerless déclare avoir été incapable
de trouver des tissus identiques ou substituables au cours des deux
dernières années. Peerless soutient que l'allégement tarifaire réduirait
les coûts, ce qui lui permettrait d'abaisser ses prix de gros. Peerless
déclare que, avec l' élimination du régime de drawbacks en application de
l'Accord de libre échange nord-américain [7] (l'ALÉNA) des intrants de tierce
partie sur les exportations aux États-Unis, l'allégement tarifaire aurait des
incidences directes sur ses ventes à l'exportation aux
États-Unis. Veratex, de Montréal, est en affaires depuis 1981. Elle importe
les tissus en question des États-Unis. Veratex découpe les tissus en question
à la forme des cols, des manchettes, des parementures et des devants
de vêtements. Elle fixe ensuite, par liage thermique, les pièces
d'entoilage coupées aux pièces de vêtement. Veratex vend également des tissus
au mètre aux fabricants de vêtements qui les coupent selon les besoins
spécifiques de leur procédé de confection de vêtements. Veratex appuie la
demande d'allégement tarifaire et déclare qu'on ne peut pas obtenir de tissus
identiques ou substituables des producteurs canadiens. Veratex importe des
nontissés thermoliés, partiellement enduits sur un côté de gouttelettes
translucides d'un adhésif thermofusible. Les tissus sont constitués de
polyester à 100 p. 100, de mélanges de polyester à 70 p. 100 et de nylon à 30
p. 100, de nylon à 100 p. 100, de mélanges de nylon à 85 p. 100 et de
polyester à 15 p. 100, et de mélanges de nylon à 70 p. 100 et de polyester à
30 p. 100. Le poids de ces tissus varie de 24 à 90 g/m2. Veratex soutient que
l'allégement tarifaire lui permettrait d'abaisser ses prix aux
confectionneurs canadiens de vêtements, qui, à leur tour, deviendraient plus
compétitifs sur le marché global. Elle allègue que l' allégement tarifaire
améliorerait également la position concurrentielle des confectionneurs
canadiens de vêtements dans le secteur des vêtements importés. Altrim, de
Montréal, a été établie en 1954. Elle a comme clients des fabricants de
vêtements pour dames et pour hommes au Canada et aux États-Unis. Altrim
soutient qu'elle produit des épaulettes, des têtes de manches, des plastrons,
des ceintures montées, des galons et des bordures. Elle vend des entoilages
thermocollants et également découpe ces entoilages et les fixe aux tissus de
ses clients selon leurs spécifications. Tous les procédés de production sont
exécutés aux installations de la société Altrim à Montréal. Les entoilages
thermocollants sont taillés puis fixés, par liage thermique, aux tissus des
clients au moyen d'une presse de thermoliage. Altrim appuie également la
demande d'allégement tarifaire. Elle affirme qu' il n'existe aucun producteur
canadien de tissus identiques ou substituables. Présentement, Altrim importe
les tissus en question en provenance des États-Unis et de l'Allemagne. Elle
décrit les entoilages thermocollants comme des produits fabriqués en faisant
passer des nontissés ou d'autres tissus dans un système qui les enduit d'une
poudre qui est par la suite chauffée pour que celle-ci adhère au support
textile. Les nontissés qu' importe Altrim sont à la fois thermoliés et liés
chimiquement. Altrim soutient que l'allégement tarifaire serait avantageux
pour les confectionneurs canadiens de vêtements puisque leurs produits
seraient plus compétitifs au Canada et sur les marchés d'exportation. En tant
que fournisseur des confectionneurs de vêtements, Altrim allègue que sa
réussite commerciale dépend de la réussite de ces derniers. Freudenberg,
de Montréal, distribue à la fois des tissus de renfort «à coudre» et
«thermocollants», communément appelés «à coudre», «thermocollants»,
«entoilages» et «thermoliés». Freudenberg appuie la demande d'allégement
tarifaire présentée par Handler. Le siège de Freudenberg pour l'Amérique du
Nord est situé à Chelmsford (Massachusetts). Les tissus en question sont
fabriqués dans diverses usines aux États-Unis. Freudenberg produisait des
tissus identiques ou substituables à Cornwall (Ontario) jusqu'à il y a
environ cinq ans; toutefois, elle importe maintenant les tissus en question
des États-Unis. Freudenberg soutient qu'elle a fait figure de pionnier dans
l'utilisation des nontissés dans l'industrie du prêt-à-porter. Freudenberg
croit qu'il n' existe aucun fabricant canadien de tissus identiques ou
substituables depuis qu'elle a cessé de produire ces nontissés au
Canada. Freudenberg importe des nontissés de diverses teneurs en fibres, y
compris des tissus de polyester à 100 p. 100, de polyamide à 100 p. 100, de
mélanges de polyester et de polyamide et de mélanges de polyester et de
rayonne. Ces tissus sont thermoliés et contrecollés par liage. Une proportion
élevée de ceux-ci sont thermoliés. PRODUCTEURS NATIONAUX DE TISSUS
IDENTIQUES OU SUBSTITUABLES L'ICT représente les fabricants canadiens de
produits textiles. Il s'oppose à la demande d'allégement tarifaire, soutenant
que des tissus identiques ou substituables sont produits au Canada. Dans
l'exposé qu'il a présenté après avoir reçu du Tribunal le rapport d'enquête
du personnel, l'ICT a fait observer que, si les tissus en question
proviennent principalement des États-Unis, Handler et les autres utilisateurs
des tissus en question n'ont que de «faibles» motifs pour appuyer toute
demande d'allégement tarifaire. L 'ICT fait remarquer que les tarifs sur les
importations en provenance des États-Unis seront réduits de moitié l'an
prochain puis supprimés en 1998. Par conséquent, tout avantage découlant de
l'allégement tarifaire disparaîtra en 1998. L'ICT souligne qu'accorder un
allégement tarifaire créerait une anomalie tarifaire selon laquelle les
producteurs de tissus identiques ou substituables au Canada devraient verser
les droits habituels sur les intrants, en vertu du tarif NPF ou en vertu du
tarif des États-Unis, tout en devant faire face à la concurrence en franchise
de droits pour ses produits ouvrés davantage. L'ICT soutient en outre que
les droits NPF ne devraient en aucune circonstance être retirés, puisque
aucun élément de preuve n'a été présenté en faveur de l'allégement tarifaire
pour ce qui est des marchandises non assujetties à l'ALÉNA. CHC, de St.
Catharines (Ontario), fabrique des textiles indéformables depuis 112 ans.
Elle fabrique des entoilages pour l'industrie du prêt-à-porter. Ses produits
comprennent une gamme complète d'entoilages tissés, d'entoilages à insertion
de trame et d'entoilages non tissés, des nontissés saturés et thermoliés. Ces
entoilages sont tous fabriqués au Canada et vendus au Canada, aux États-Unis
et sur le marché international. CHC déclare qu'elle produit présentement des
tissus identiques ou substituables aux tissus en question. Par exemple, elle
fabrique des entoilages dont la teneur en fibres varie de 100 p. 100 de
polyester à 50 p. 100 de polyester et 50 p. 100 de viscose ou encore à 50 p.
100 de polyester et 50 p. 100 de nylon, d'un poids variant entre 0,94 et 1,60
onces la verge carrée. CHC considère que ses tissus sont identiques et
substituables aux tissus en question parce qu'ils servent aux mêmes
applications, sont fabriqués selon les mêmes procédés, ont les mêmes poids,
teneurs en fibres et autres caractéristiques, et se comportent de la même
façon que les tissus auxquels ils font concurrence. CHC importe
présentement le support textile des États-Unis. Une pâte de polyamide est
ensuite appliquée au tissu en de nombreuses gouttelettes pour transformer le
tissu en un entoilage thermocollant. Elle applique également une gouttelette
de polyamide sec et une couche agglomérée de polyamide, de polyester ou de
polyéthylène. Le tissu fait ensuite l'objet d'une inspection et d'un contrôle
de la qualité. Les sociétés Canada Pad, de Montréal, et Canatex/National Pad,
de Downsview (Ontario), se chargent des volets vente et commercialisation des
produits de CHC. CHC allègue que les tissus en question font directement
concurrence à ses entoilages non tissés, ainsi qu'à ses entoilages à
insertion de trame, produits au Canada. Elle déclare que le marché des
entoilages est un marché dynamique, les nontissés thermoliés étant également
substituables à d'autres nontissés thermocollants classiques et à des
entoilages à insertion de trame. CHC fait remarquer que Handler se procure
les tissus en question de sources situées aux États-Unis et que, aux termes
de l'ALÉNA, ces tissus seront importés en franchise de droits d'ici deux ans,
mais que l'allégement tarifaire, s'il est accordé, entraînera l'importation
en franchise en provenance de toutes les sources. CHC soutient que les
conséquences sur les prix d'une telle liberté d'accès sont susceptibles
d'être plus négatives que positives. L'accès à l'importation en franchise en
provenance de sources NPF perturbera l'approvisionnement habituel en
provenance des sources situées aux États-Unis en faveur de sources moins
coûteuses, ce qui aura une incidence défavorable sur l'ensemble du marché des
entoilages, incluant CHC, Handler et d'autres concurrents. CHC soutient que
la concurrence des importations en franchise en provenance de sources NPF
pourrait être profondément perturbatrice et défavorable pour les producteurs
canadiens de tissus identiques ou substituables. Matador, de Montréal, est
un fabricant de nontissés constitués de fibres discontinues de polyester à
100 p. 100 ou de mélanges de fibres de polyester et de viscose, ou des deux à
la fois. Au début de l'enquête, Matador a retiré son opposition à la demande
d'allégement tarifaire. Toutefois, elle soutient que, si le Tribunal élargi
la définition pour inclure les tissus d' un poids supérieur à 70 g/m2, elle
s'opposera alors à cette demande. Consoltex Inc., de Montréal, a écrit au
Tribunal et déclaré qu'elle n'avait aucun intérêt dans cette
enquête. Jasztex Fibers Inc., de Saint-Léonard (Québec), fabrique des
ouatines de polyester non tissées, thermoliées et liées chimiquement, d'un
poids supérieur à 65 g/m2, destinées à l'industrie de l'aiguilletage.
Elle soutient qu'elle ne produit aucun tissu enduit d'adhésif
thermofusible destiné à la fabrication d'épaulettes ou d'entoilages
thermocollants. Par conséquent, elle déclare que, dans les limites de
l'exigence de l' utilisation finale spécifique et du procédé de liage, elle
ne s'oppose pas à la demande d'allégement tarifaire telle que l'a soumise
Handler. Western Fibres Limited, de Vancouver (Colombie-Britannique), a
soutenu qu' elle ne s'oppose pas à la demande d'allégement tarifaire telle
que l'a soumise Handler. Elle produit une vaste gamme de tissus thermoliés
de rembourrage mince, moyen et épais, mais aucun n'est enduit sur un côté
de gouttelettes translucides d'un adhésif thermofusible. Elle souligne que,
si l'allégement tarifaire est recommandé, le Tribunal devra veiller à ce que
la désignation du produit ne comprenne que les tissus en question. Union
Felt Products Inc., de Downsview, a indiqué qu'elle ne s'oppose pas à la
demande d'allégement tarifaire telle que l'a soumise Handler. AUTRES
PARTIES Le Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international a
informé le Tribunal que le Canada n'impose aucun contingent sur les
nontissés classés dans le numéro de classement 5603.92.90.20. Les tissus en
question ne sont donc assujettis à aucune restriction quantitative à
l'importation. De plus, les tissus en question ne sont pas inclus dans la
Liste de marchandises d'importation contrôlée et aucun permis d'importation
n'est par conséquent exigé. Revenu Canada a indiqué que l'administration
de l'allégement tarifaire, si celui-ci était accordé, ne lui imposerait aucun
coût s'ajoutant à ceux qu'il supporte déjà. ANALYSE Aux termes de son
mandat, le Tribunal est tenu d'évaluer l'incidence économique d'une réduction
ou d'une élimination des droits de douane sur les producteurs nationaux de
textiles et les entreprises en aval et, pour ce faire, de tenir compte de
tous les facteurs pertinents, notamment la possibilité de substituer des
intrants textiles produits au Canada aux intrants importés, la capacité des
producteurs nationaux de desservir les industries canadiennes en aval et une
comparaison des prix intérieurs et des prix à l'importation. La question
de «substituabilité des tissus» est importante dans la présente cause,
puisque le motif principal de la demande d'allégement tarifaire de Handler
est lié à son affirmation qu'elle ne peut se procurer de tissus identiques ou
substituables produits au Canada. L'un des premiers facteurs examinés par le
Tribunal dans la détermination de la substituabilité des tissus nationaux et
des tissus importés touche la désignation technique des tissus. L'analyse en
laboratoire effectuée par Revenu Canada a conclu que deux des quatre
échantillons soumis par CHC avaient généralement la même construction et la
même teneur en fibres que les deux échantillons soumis par Handler.
Spécifiquement, les quatre tissus sont des nontissés, constitués de fibres
discontinues de polyester à 100 p. 100, liés par effet thermique. Ces
échantillons ont été partiellement enduits sur un côté de gouttelettes
translucides d'un adhésif thermofusible. Le poids est la
seule caractéristique technique qui varie d'un échantillon à l'autre. Les
deux échantillons soumis par Handler sont d'un poids de 28 et de 35
g/m2 respectivement, alors que les poids des échantillons soumis par CHC sont
de 43 et de 50 g/m2. CHC a soutenu qu'elle produit présentement des
entoilages thermocollants non tissés d'un poids variant entre 0,94 et 1,60
onces la verge carrée (entre 31 et 54 g/m2). À l'appui de cette affirmation,
le Tribunal a reçu un cahier d' échantillons de CHC qui montre la vaste gamme
d'entoilages thermocollants non tissés qu'elle produit. Handler n'a pas
soulevé la question du poids des tissus en question. Handler a fait remarquer
que les deux échantillons soumis au Tribunal pour fins d' analyse ne sont que
des exemples parmi la gamme plus étendue des tissus en question qu'elle
importe (c.-à-d. qu'elle importe les tissus en question faits de mélanges de
polyester et de viscose classés dans le numéro tarifaire 5603.92.90, qui
inclut les tissus d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70
g/m2). Cependant, Handler a soutenu que, en moyenne, le poids des tissus en
question varie d'environ 30 g/m2, ce qui se situe dans la partie inférieure
de la catégorie de poids définie par le numéro tarifaire qui vise les tissus
en question. D'autres utilisateurs ont déclaré au Tribunal que le poids des
entoilages thermocollants non tissés qu'ils importent varie. Par exemple,
Peerless a soutenu que les entoilages thermocollants non tissés dont elle se
sert dans la confection de complets pour hommes se situe également dans la
partie inférieure de la catégorie de poids définie par le numéro tarifaire
5603.92.90. Veratex avance qu'elle importe des entoilages thermocollants non
tissés dont le poids varie de 24 à 90 g/m2. Altrim importe des entoilages
thermocollants non tissés classés dans le numéro tarifaire visant les tissus
d'un poids inférieur à 25 g/m2 et dans le numéro tarifaire visant les tissus
d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2. Il ressort donc,
d'une façon générale, que la majorité des tissus en question importés par
Handler et les autres utilisateurs intéressés semblent être plus légers que
les tissus présentement fournis par CHC. Bien que Handler et les autres
utilisateurs n'aient pas soutenu avec vigueur que le poids des tissus en
question qu'ils importent revêt une importance critique, le Tribunal est
d'avis que les tissus plus légers qui sont importés confèrent de fait une
certaine texture, un certain toucher et un certain tombant aux vêtements
finis que ne pourrait permettre l'emploi d'un tissu plus lourd. Les éléments
de preuve au dossier indiquent que, présentement, CHC fabrique des entoilages
thermocollants non tissés, liés thermiquement, enduits de gouttelettes
translucides d'un adhésif thermofusible, disponibles en deux poids, 43 et 50
g/m2. Leur acceptation par le marché constitue un autre facteur que le
Tribunal doit considérer dans la détermination de la substituabilité des
tissus de la production nationale et des tissus importés. Les éléments de
preuve dans la présente cause indiquent que CHC vend ses tissus identiques ou
substituables à des clients bien connus et établis dans le commerce des
entoilages, soit comme utilisateurs soit comme distributeurs. Ces ventes sont
faites à un prix moyen qui se situe, bien que dans sa partie supérieure, dans
la fourchette des prix moyens franco dédouanés des importations. Le
Tribunal conclut que l'industrie nationale des textiles produit, ou
est capable de produire, des tissus substituables. Cependant, les éléments
de preuve dont dispose le Tribunal montrent que Handler et les
autres utilisateurs désignés dans le présent rapport préfèrent acheter des
produits importés pour des motifs autres que le prix. À cet égard, le
Tribunal se demande pourquoi CHC n'a pas donné suite à la communication avec
Handler en février 1996. La question que doit trancher le Tribunal devient
donc une question d' avantage économique. Sur la foi des éléments de preuve,
le Tribunal a uniquement considéré la possibilité d'accorder un allégement en
ce qui concerne le tarif des États-Unis, puisque aucun élément de preuve n'a
été fourni pour justifier une recommandation d'allégement du tarif NPF. À
cet égard, les principaux avantages directs de l'octroi de
l'allégement tarifaire, estimés sur le niveau et la provenance des
importations des tissus en question et des prévisions de Handler et d'autres
utilisateurs connus des tissus en question, atteindraient environ 170 000 $
en 1996 et 250 000 $ en 1997 [8] . Cependant, comme le mentionne le rapport
d'enquête du personnel et le souligne l'ICT et CHC, le tarif sur les
importations en provenance des États-Unis sera réduit de moitié l'an prochain
et supprimé en 1998. Par conséquent, tout avantage résultant de l'allégement
tarifaire disparaîtra en 1998. Le Tribunal reconnaît et accepte que CHC
peut avoir à supporter certains coûts si l'allégement tarifaire est accordé.
Toutefois, comme Handler et les autres utilisateurs qui ont été identifiés
dans la présente enquête ne sont pas des clients de CHC et que cette dernière
a affirmé qu'elle se prépare à faire concurrence aux importations en
franchise de droits en provenance des États-Unis par suite de l'ALÉNA, le
Tribunal est d'avis que l'avantage net associé à l'octroi de l'allégement
tarifaire l'emporte sur les coûts que CHC pourrait avoir à supporter. Le
Tribunal est d'avis que l'accélération du calendrier d'élimination du tarif
pour les importations en provenance des États-Unis donnerait l' allégement
tarifaire demandé et un avantage plus rapide aux utilisateurs des tissus en
question sans augmenter substantiellement les coûts pour CHC. Quant à la
question de l'utilisation finale, le Tribunal accepte les divers arguments
avancés par Handler et les autres parties que la mention de l' utilisation
finale pour les épaulettes devrait être supprimée de la désignation des
tissus en question. Il semble qu'une très petite quantité, s 'il en est, des
tissus en question servent à la production d'épaulettes. Altrim, un important
fabricant d'épaulettes, a soutenu que les tissus thermocollants pré-enduits
ne servent «que très rarement» à la fabrication d 'épaulettes. Quant à la
demande de Handler d'un allégement tarifaire avec effet rétroactif, le
Tribunal est d'avis qu'il n'existe pas de circonstances de concurrence
extraordinaire qui justifient une telle
recommandation. RECOMMANDATION Compte tenu des renseignements
susmentionnés et des éléments de preuve déposés auprès du Tribunal dans la
présente affaire, le Tribunal recommande au Ministre, par la présente, de
réduire à zéro le tarif sur les importations suivantes en provenance des
États-Unis : Entoilages thermocollants non tissés, constitués uniquement de
fibres discontinues de polyester ou de mélanges de fibres discontinues de
polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ne contenant pas
moins de 50 p. 100 en poids de polyester, liés par effet thermique,
partiellement enduits sur un côté de gouttelettes translucides d'un adhésif
thermofusible, classés dans la sous-position no 5603.92, d'un poids supérieur
à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2, destinés à être utilisés dans la
fabrication de vêtements. Le Tribunal recommande en outre au Ministre de
ne pas accorder l'allégement tarifaire sur les importations susmentionnées en
provenance de tous les autres pays. Raynald
Guay _________________________ Raynald Guay Membre
présidant
Charles A. Gracey _________________________ Charles
A. Gracey Membre
Desmond
Hallissey _________________________ Desmond
Hallissey Membre
1. L.R.C. (1985), ch. 47 (4e suppl.). 2.
Les 20 mars et 24 juillet 1996, le ministre des Finances a révisé
ledit mandat. 3. Vol. 130, no 4 à la p. 370. 4. Le 11 avril 1996,
Handler a écrit au Tribunal pour lui demander que l' utilisation finale
visant les épaulettes soit exclue. Cette demande a été appuyée par d'autres
parties, à savoir, spécifiquement, CHC et Altrim. 5. Divers autres
utilisateurs des tissus en question ont fait remarquer que ces derniers sont
de fait des entoilages thermocollants. Il a été proposé que la mention de
l'utilisation finale renvoie à des «pièces d'entoilage thermocollant pour
l'industrie du vêtement et du prêt-à-porter» plutôt que «destinés à être
utilisés dans la fabrication d'entoilages thermocollants». 6. Ni Handler ni
Revenu Canada n'a spécifiquement fait mention d'une catégorie de poids pour
les tissus en question. À cet égard, l'analyse en laboratoire de Revenu
Canada montre que les deux tissus soumis par Handler correspondent à la
désignation des poids de la sous-position no 5603.92 (c.-à-d. d'un poids
supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 ). 7. Signé à Ottawa
(Ontario), les 11 et 17 décembre 1992, à Mexico, D.F., les 14 et 17 décembre
1992, et à Washington, D.C., les 8 et 17 décembre 1992 (en vigueur au Canada
le 1er janvier 1994). 8. En supposant un allégement tarifaire en vigueur du
1er septembre 1996 au 31 décembre 1997, le gain économique total de
l'allégement est évalué à environ Le tapis le plus ancien qu'on ait trouvé
est le tapis de Pazyrik, découvert en 1949 dans les monts Altaï en Sibérie
Centrale par l'Archéologue Russe Rudenko. Ce tapis à nouds turcs date du V°
siècle avant Jésus-Christ. Il figurait parmi d'autres objets d'ornement dans
le tumulus d'un prince Scythe. On trouve aussi de nombreuses références aux
tapis dans l'ancien testament ainsi que dans les textes de
l'antiquité.
OU FABRIQUE T'ON DES TAPIS ?
Les traces les plus
anciennes qu'on ait, concernent des tapis en provenance du Caucase et d'Asie
centrale.De nos jours trois pays ou plutôt trois entités, possèdent une
tradition séculaire dans la réalisation des tapis et ce à un degré
d'achèvement qui touche à la perfection. Il s'agit de l'Iran, de la Turquie
et du Caucase.A coté de ces trois grands viennent s'adjoindre les pays d'Asie
Centrale dont les populations sont largement composée de Turkmènes
(Afghanistan, Azerbaïdjan, Ouzbékistan, Turkménistan, Kazakhstan, Tadjikistan
sans oublier le Sin-Kiang qui est la province la plus occidentale de la Chine
Populaire.Viennent ensuite les anciennes possessions de l'Empire Ottoman : la
Tunisie avec ses fameux tapis « Kairouan» , l' Egypte, l'Algérie et aussi les
pays des Balkans (notamment la Roumanie et l' ex-Yougoslavie) longtemps sous
influence TurqueLe dernier cercle des pays producteurs de tapis d'orient
comprends la Chine, l'Inde et le Pakistan.
LA FABRICATION
Il
existe deux techniques pour réaliser des tapis : 1-La technique du point noué
(plus épais, plus lourds, ils ont une meilleure tenue au sol) 2-La
technique du point tissé ( plus légers offrent par contre à un degré
de serrage identique une meilleure définition graphique de leurs
motifs) Dans le premier cas on fait du velours, dans le second on fabrique
une étoffe qui donne en final un rendu plus sec et plus plat. En Orient et
en Tunisie, on appelle les tapis à points tissés des Mergoums et Klims. Au
plan de la production brute, les tapis à points noués devancent de loin les
Mergoums et Klims. Autre différence : avec les Mergoums et Klims, on joue sur
les couleurs plus que sur les motifs qui sont toujours géométriques. Par
contre les tapis à points noués offrent plus de richesse dans leur
dessins. Les tapis à point noués et les Mergoums et Klims sont aussi solides
et aussi résistants l'un que l'autre.
LES MATIERES EMPLOYEES ET LEUR
QUALITE
Les matières utilisées pour faire des tapis sont principalement
la laine et le coton et dans une moindre part la soie. L'emploi de l'un ou
l'autre diffère selon la partie du tapis en question (velours, trame ou
chaîne). L' emploi de la laine ou du coton pour réaliser les fils de trame
et/ou de chaîne s'est fait en fonction de facteurs historiques, géographiques
et économiques.Sans toutefois généraliser, on constate que les nomades et
les habitants des régions les plus isolées utilisent leur laine
produite localement alors que dans les villes et les régions faciles d'accès
les artisans emploient du coton.L'utilisation de la laine dans la chaîne et
la trame des tapis leur donne plus de souplesse et plus de solidité que
le coton car l'ensemble laine sur laine est plus homogène.Le coton permet
de réaliser un serrage plus fin. Par contre les tapis sont moins résistants à
l 'humidité ambiante (cela joue quand on raisonne sur une durée de vie
de plusieurs dizaines d'années durant lesquelles la chaîne de coton d'un
tapis va lentement se dégrader pour peu que le tapis soit dans une
atmosphère humide due à des raisons climatiques, en bord de mer ou encore
dans une résidence secondaire qui n'est pas habitée toute l'année.) L'autre
défaut (tout relatif) du coton est qu'à la longue, il coupe et cisaille les
nouds qui eux sont en laine.La soie elle, est solide et résistante, autant
sinon plus que la laine. Cependant du fait que les tapis en soie sont
beaucoup plus fins que ceux en laine, les dégradations qu'ils pourraient
subir, seront plus visibles et plus apparentes que sur les autres
tapis.
LES DIFFERENTS STYLES DE TAPIS
On peut distinguer les tapis
à motifs géométriques et les tapis à motifs floraux. Une autre manière de
classer les tapis, qui n'est pas contradictoire avec la précédente, est de
distinguer les tapis d'Atelier qui sont destinés à la vente et les tapis dits
Nomades ou de Tribus ou encore tapis de Villages qui sont eux réalisés en
général en milieu rural souvent en famille pour leur propre
usage.
LISTE DES DIFFERENTES APPELLATIONS ET
ORIGINE
ABADEH-Iran AFSHAR-Iran AGRA-Inde ALLOUCHA -
Tunisie ANTALYA-Turquie ARAK-Turquie ARDAKAN-Iran ARDEBIL-Iran BAKHTIAR-Iran BALIKESHIR-Turquie BALOUTCH-Iran BELOUTCH-Afghanistan BECHIR-Turkménistan BERGAME-Turquie BIDJAR-Iran BIRDJAN-
Iran BORTCHALOU-Caucase BOUKHARA BURSA -Turquie CACHEMIRE -
Inde CANAKKALE-Turquie CESAREE (KAYSERI)-Turquie CHAHAR
MAHAL-Iran CHAJLI- Caucase CHELABERD- Caucase CHICHI -
Caucase CHIRAZ ou SHIRAZ- Iran CHIRVAN ou SHIRVAN - Caucase DAGESTAN-
Caucase DERBENT- Caucase DOSEMEALTI- Turquie ERREVAN -
Arménie ERSARI- Turkestan ESKISEHIR- Turquie FACHRALO -
Caucase FARAHAN -Iran FARS -Iran GABEH - Iran GASHGHAÏ ou KASHKAÏ-
Iran GHOUM ou GHOM ou QOUM - Iran GORAVAN ou GERAVAN - Iran HAMADAN-
Iran HERAT- Afghanistan HEREKE - Turquie HERIZ-
Iran ISPAHAN-Iran KACHAN ou KESHAN- Iran KAIROUAN - Tunisie KARABAGH
- Caucase KARAMAN- Turquie KARAPINAR- Turquie KARS -
Turquie KASHGAR - Chine (Sin-Kiang) KASHMAR - Iran KAYSERI ou CESAREE
-Turquie KAZAK - Caucase/Kazakhstan KERMAN ou KIRMAN - Iran KHORASSAN
-Iran KIRSHEHIR - Turquie KIZIL AYAK- Turkestan KLIM- Tunisie KOLYAI
- Iran KONYA -Turquie KUBA -Caucase KULA- Turquie LADIK -
Turquie LENKORAN - Caucase LESGHI -Caucase LILIAN ou LILIHAN-
Iran LUR ou LOURI ou LOURISTAN- Iran MACHAD ou MECHED - Iran MALATYA-
Turquie MALAYER ou MELAYER- Iran MAMELOUK- Egypte MEHRABAN -
Iran MELAS - Turquie MERGOUM- Tunisie MIKHRA - Caucase MOGHAN -
Caucase MOUD ou MOOD- Iran NAIN - Iran NEPALAIS - Népal NIGDE -
Turquie OUCHAK ou USAK- Turquie PAO TOU ou BAO DAO- Chine PEKIN
-Chine PENJAB-Pakistan PEREPEDIL - Caucase QOUM ou GHOUM-
Iran SAMARKAND- Ouzbekistan - SANANDAJ -Iran SAROUK- Iran SENNEH -
Iran SHAHSAVAN-Iran SHIRAZ ou CHIRAZ - Iran SHIRVAN ou CHIRVAN -
Caucase SIN KIANG- Chine SIRDJAN- Iran SIVAS-Turquie SMYRNE-
Turquie TABRIZ ou TEBRIZ- Iran TALISH -Caucase TEHERAN - Iran TEKKE
- Turkestan TIBETAIN-Tibet TURCOMAN- Iran USAK ou OUCHAK-
Turquie VAN- Turquie VERAMINE -Iran YAGCEBEDIR- Turquie YARKAND-
Chine (Sin-Kiang) YAZAHLI- Turquie YAZD - Iran YOMOUTH ou
YOMUD-Turkménistan YORÜK- Turquie ZARBIA-Tunisie
COMMENT CHOISIR UN
TAPIS ?
1-La taille : Le préalable à tout achat est de déterminer les
dimensions de votre futur tapis. Il faut en effet avoir du recul pour
appréhender et apprécier le tapis dans son ensemble, ce qui est impossible si
celui-ci est surdimensionné par rapport à la taille de la pièce. En général
la surface du tapis ne doit pas excéder 25 à 30% de la surface de la pièce à
laquelle il est destiné. On doit laisser tout autour du tapis un espace libre
(moquette, parquet ou dallage) pour le mettre en valeur. Cet espace va servir
d' encadrement au tapis tout comme le cadre d'un tableau ou d'une gravure
sert à mettre en valeur la composition de l'artiste. 2-Les motifs
: Motifs géométriques ou motifs floraux ? à vous de choisir en fonction
de votre goût et du style de votre intérieur. Cependant, les décorateurs
s' accordent pour dire que les motifs géométriques ou répétitifs sont
plus faciles à placer et se marient mieux avec les ambiances des
intérieurs occidentaux. Les motifs floraux avec médaillon central ont souvent
plus de présence sont plus voyants. Donc attention au choix. Le flamboyant
tapis, si séduisant dans la boutique peut se transformer au bout de quelque
temps en un invité quelque peu encombrant dont on ne sait plus que
faire. 3-les couleurs : Le choix des couleurs est plus simple que celui
posé par les motifs. Nous avons tous des préférences personnelles pour telle
ou telle couleur. Aussi, une fois n'est pas coutume, le mieux est de vous
laisser aller : suivez votre intuition et tout simplement choisissez le tapis
qui vous plaira le plus. Avec un correctif, cependant : pensez à l'esprit de
la pièce à laquelle le tapis est destiné.
LES COULEURS (CHIMIQUES ET
NATURELLES)
Jusqu'à la fin du XIX° siècle les teintures employées pour
tisser les tapis étaient à base d'ingrédients naturels. Dans les années 1860
l'invention de colorants de synthèse par l'industrie chimique va bouleverser
l'artisanat et le tapis en particulier.Ces nouveaux produits sont pour la
plupart dérivés du goudron de houille notamment l'aniline. En 1870 ces
teintures chimiques sont très bon marché, faciles à utiliser. Elles se
répandent dans tout l' orient.Avant l'arrivée de ces colorants chimiques les
artisans teinturiers utilisaient divers colorants d'origine végétale ou
animale.Pour teindre les laines, les poudres de racines étaient mélangées
avec de l'eau qu'on portait à ébullition. L'intensité de la teinte était
obtenue en fonction du degré de concentration du colorant dans la solution.Il
existe quelques rares manufactures en Iran, en Turquie et en Tunisie qui
utilisent encore des teintures naturelles.
LES CRITERES D'APPRECIATION
D'UN TAPIS
Voici par ordre d'importance relatif, des critères simples à
appréhender pour apprécier la valeur d'un tapis :-Le pays d'origine (Iran,
Turquie, Tunisie en tête)-L'appellation dans le pays d'origine.-L'état
de conservation.-Les dimensions -Les critères esthétiques propres au
tapis. -La qualité des matières employées (laine, coton, soie) -la finesse
ou le serrage (nombre de nouds au m2).-L'age du tapis.-L'emploi ou non de
couleurs naturelles-La régularité du travail.-Le format du tapis (proche du
carré, normal ou allongé) -L'estampillage de contrôle
qualité
ENTRETIEN
Conserver un tapis en bon état et sur une longue
durée est une chose relativement simple si l'on respecte les principes
suivants :C'est la saleté qui provoque l'usure des tapis beaucoup plus que
les contraintes liées au passage intensif. Les dégâts dus à la saleté sont de
deux ordres : 1-la poussière et le sable ( qui existe en infime quantité même
en ville ) descendant peu à peu jusqu'à la racine des nouds du apis. Il se
produit alors un effet de meule quand on marche sur le tapis et la laine
s'use prématurément.2-toutes les infimes particules plus ou moins grasses que
nous véhiculons sous nos souliers finissent par recouvrir le velours du
tapis. Celui-ci perd sa souplesse et devient cartonneux. C'est là où l'usure
s' accélère fortement. Il convient donc de nettoyer régulièrement les
tapis : -au moins une fois par semaine (passer l'aspirateur doucement pour
extraire la poussière)-une fois par an retourner le tapis pendant 2 ou 3
jours et le laisser à l'envers à son emplacement habituel pour faire tomber
les poussières et le sable qui résistent à l'aspirateur.-tous les 3 à 5 ans
en fonction de l'emplacement du tapis, le donner à un professionnel
de confiance spécialisé en tapis et lui demander de faire un
lavage traditionnel. Le lavage traditionnel pratiqué par les bons
professionnels nécessite des installations spéciales et se fait en 3 étapes
: 1-on refixe les couleurs avec différents produits pour qu'elles ne
se mélangent pas irrémédiablement au cours du lavage car la laine est
un matériau qui se teinte difficilement (contrairement au coton) et qui
par conséquent déteint facilement.2-on passe ensuite au lavage proprement
dit. Le tapis est abondamment mouillé frotté avec du savon doux. Cette
opération permet de laver le tapis en profondeur et ans toute sa structure,
non seulement le velours mais aussi la trame et la chaîne. 3-un rinçage
soigneux permet d'éliminer les deniers résidus. Il importe ensuite de sécher
rapidement le tapis dans un séchoir à plat. Un séchage trop lent risque de
détériorer la chaîne et la trame qui sont souvent en coton
RAPPORT AU
MINISTRE DES FINANCES DEMANDE D'ALLÉGEMENT TARIFAIRE DÉPOSÉE
PAR PALLISER FURNITURE LTD. CONCERNANT LES VELOURS DE CHAÎNE TISSÉS
COUPÉS LE 1ER MAI 1996
TABLE DES
MATIERES INTRODUCTION RENSEIGNEMENTS SUR LES
PRODUITS OBSERVATIONS ANALYSE RECOMMANDATION Télécharger le document
en format MS Word, comprimé - zip (16K) par FTP Télécharger le document en
format Adobe Acrobat par FTP Télécharger le document en format MS Word,
comprimé - zip (16K) par HTTP Télécharger le document en format Adobe Acrobat
par HTTP
Demande no : TR-95-014 Membres du Tribunal : Arthur
B. Trudeau, membre présidant Robert C. Coates, c.r., membre Desmond
Hallissey, membre
Directeur de la recherche : Réal
Roy
Gestionnaire de la recherche : Peter Rakowski
Avocat
pour le Tribunal : Gerry Stobo
Agent à l'inscription et à la
distribution : Claudette Friesen Adresser toutes les communications au
: Secrétaire Tribunal canadien du commerce extérieur Standard Life
Centre 333, avenue Laurier ouest 15e étage Ottawa (Ontario) K1A
0G7 INTRODUCTION Le 14 juillet 1994, le Tribunal canadien du commerce
extérieur (le Tribunal) a reçu du ministre des Finances (le Ministre), aux
termes de l'article 19 de la Loi sur le Tribunal canadien du commerce
extérieur [1] , le mandat de faire enquête sur les demandes présentées par
les producteurs nationaux qui souhaitent obtenir des allégements tarifaires
sur les intrants textiles importés dans le cadre de leurs activités de
fabrication et de formuler des recommandations au Ministre concernant ces
demandes. Le 16 juin 1995, le Tribunal a reçu de la société Palliser
Furniture Ltd. (Palliser), de Winnipeg (Manitoba), une demande de suppression
permanente des droits de douane sur les importations, en provenance de tous
les pays, de velours de chaîne tissés coupés, constitués de fils de poils
fabriqués uniquement avec des fibres acryliques DralonÒ ou avec un mélange de
fibres acryliques DralonÒ et de fils de poils faits de fibres de polyester,
le tissu de fond étant produit avec des fils de filaments de polyester dans
la chaîne et des fils constitués d'un mélange de fibres de coton et de
fibres discontinues de polyester dans la trame, et la face intérieure du
tissu étant enduite, destinés à être utilisés en tant que revêtements
extérieurs décoratifs dans la fabrication de meubles rembourrés (les tissus
en question). Palliser a soutenu que les tissus en question étaient
classés dans le numéro de classement 5801.35.00.19 de l'annexe I du Tarif
des douanes [2] . Ce classement a été confirmé par le ministère du
Revenu national (Revenu Canada). Le 22 novembre 1995, estimant que le
dossier de la demande était complet, le Tribunal a publié un avis d'ouverture
d'enquête qui a fait l'objet d'une diffusion à grande échelle et a paru dans
la Partie I de la Gazette du Canada du 2 décembre 1995 [3] . Dans le cadre
de l'enquête, le personnel de la recherche du Tribunal a fait parvenir des
questionnaires aux producteurs potentiels de tissus identiques ou
substituables. Des questionnaires ont aussi été envoyés aux
utilisateurs connus et potentiels des tissus en question destinés à être
utilisés dans la production de meubles rembourrés ainsi qu'à plusieurs
importateurs des tissus en question. Une lettre a été envoyée à Revenu Canada
pour obtenir des renseignements sur le classement tarifaire des tissus en
question, et des échantillons ont été fournis aux fins d'analyse en
laboratoire. Des lettres ont également été envoyées à plusieurs autres
ministères pour obtenir des renseignements et des avis. Un rapport
d'enquête du Tribunal résumant les données reçues des
ministères susmentionnés, de Palliser et d'autres entreprises ayant répondu
aux questionnaires du Tribunal a été remis aux parties qui avaient déposé
des actes de comparution dans le cadre de la présente enquête. Aucune
audience publique n'a été tenue aux fins de la présente
enquête. RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS Les tissus en question sont des
velours tissés coupés produits à l'aide d'un métier à tisser à rapières à
peluche double face. On produit ce type de velours en tissant deux tissus de
fond distincts, l'un au-dessus de l'autre, et en entrelaçant le bout de
chaque poil avec l'un des tissus de fond puis avec l'autre. Le «sandwich de
tissus» qui en résulte est divisé sur le métier en deux tissus velours
identiques par un couteau mobile. Les tissus en question ont une largeur de
54 po et, normalement, des poils de 3/32 po. Palliser allègue que trois des
tissus en question sont teints avant tissage (teinture en fils) et que l'un
d'entre eux est teint après tissage (teinture en pièces). Une fois tissés,
les tissus sont apprêtés. Ils sont enduits sur l'envers d'un polymère
acrylique cellulaire blanc qui leur donne plus de stabilité et sont brossés
pour être libérés de la charpie et soulever le poil. Ils sont également
rasés, ce qui enlève les amas de peluche et permet d'obtenir un poil
uniforme. Les tissus en question sont faits aux États-Unis. Les fibres
acryliques qui constituent le poil sont produites en République fédérale
d'Allemagne par Bayer et sont vendues sous la marque de commerce DralonÒ. Les
fibres acryliques sont importées aux États-Unis où elles sont filées pour
former un fil simple. Les fibres de polyester et le fil utilisés dans la
chaîne et les fibres de coton et de polyester ainsi que le fil utilisés dans
la trame proviennent des États-Unis. Le fait que les fibres DralonÒ
proviennent d'un pays qui n'est pas dans la zone de l'ALÉNA signifie que les
tissus en question ne bénéficient pas du traitement prévu à l'ALÉNA
lorsqu'ils sont importés au Canada en provenance des États-Unis. Selon
Revenu Canada, les tissus en question sont classés aux fins des douanes dans
le numéro de classement 5801.35.00.19. Les tissus en question sont passibles
de droits de douane, en 1995, de 20,5 p. 100 ad valorem en vertu du tarif NPF
et de 20,0 p. 100 ad valorem en vertu du TPG, mais peuvent entrer en
franchise en vertu du tarif des É.-U. et du tarif du Mexique. Le 1er janvier
1996, les tissus en question sont devenus passibles de droits de douane de
19,0 p. 100 ad valorem en vertu du tarif NPF et de 14,0 p. 100 ad valorem en
vertu du tarif TPG. OBSERVATIONS Palliser a soutenu qu'il n'existait aucun
producteur national de tissus identiques ou substituables. Elle a indiqué
avoir examiné la ligne de produits de J.L. de BALL Canada Inc. (J.L. de
BALL), qui est prétendument le seul producteur national de velours tissés, et
a conclu que ni au niveau des motifs ni à celui de la capacité
d'approvisionnement actuelle de J.L. de BALL, celle-ci produit un tissu
identique ou substituable. De plus, Palliser a déclaré que ses produits
concurrencent les meubles qui entrent au Canada en franchise aux termes de
l'ALÉNA. Elle a fait valoir que ses concurrents américains sont situés à
proximité de la source de leurs tissus sur lesquels ils ne paient aucun
droit. En outre, Palliser a déclaré qu92'aucun droit n'est imposé sur ces
tissus lorsqu'ils sont utilisés dans la fabrication de meubles subséquemment
importés au Canada. D'autres fabricants de meubles [4] qui ont répondu aux
questionnaires du Tribunal ont appuyé la demande d'allégement
tarifaire. Le personnel de la recherche du Tribunal a envoyé des
questionnaires à tous les producteurs potentiels connus de tissus identiques
ou substituables aux tissus en question. Montreal Woollens (Canada) Ltd.
(MW), un producteur de velours touffetés installé à Cambridge (Ontario), a
soutenu qu'elle pouvait produire et produisait effectivement des tissus
substituables aux tissus en question. Elle a aussi déclaré que, si
l'allégement tarifaire était accordé, les ventes de velours subiraient une
nouvelle réduction, ce qui ferait beaucoup diminuer le volume de ses ventes
et entraînerait éventuellement une perte de quatre emplois. J.B. Martin
Ltée, un producteur situé à Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec), s 'est opposée
à ce que la demande d92'allégement tarifaire s'applique à toutes les
marchandises importées sous le numéro de classement 5801.35.00.19. Toutefois,
cette société n'avait pas d'objection à ce que les droits de douane soient
supprimés pour les tissus en question seulement, mais elle avait des réserves
pour ce qui est de supprimer les droits de douane sur toutes les marchandises
classées dans ce numéro de classement. J.L. de BALL, située à Montréal [5]
(Québec), a indiqué que des tissus identiques aux tissus en question ne font
pas partie actuellement de sa ligne de produits destinés à être vendus à des
clients qui fabriquent des meubles. Cependant, elle a soutenu avoir fabriqué
et vendu ces produits dans le passé (pour la dernière fois en 1991) et
qu'elle était capable de recommencer à en produire à n'importe quel moment.
En fait, elle a soutenu qu'elle produisait actuellement des tissus identiques
dans son usine canadienne afin d'aider un producteur américain qui remet ses
installations en état après un grand incendie. J.L. de BALL a également
indiqué que toute recommandation faite par le Tribunal en vue de supprimer
les droits sur les tissus en question porterait un dur coup aux négociations
qui ont été entamées sous le régime de l'ALÉNA concernant la modification des
règles d' origine applicables. À son avis, la recommandation du Tribunal dans
cette cause devrait être reportée après le règlement de la question des
règles d' origine de l'ALÉNA. J.L. de BALL a, en outre, indiqué que, si on
accordait l 'allégement tarifaire sans tenir compte de son incidence sur
les négociations en cours concernant la modification des règles d'origine,
ses intérêts à l'importation subiraient un dommage. L'Institut canadien
des textiles (l'ICT) représente les fabricants de textiles canadiens. Dans
son exposé, il s'est opposé à la demande d' allégement tarifaire étant donné
que, grâce à l'ALÉ et, par la suite, à l' ALÉNA, les fabricants au Canada,
aux États-Unis et au Mexique accèdent plus facilement et, en dernière
analyse, en franchise aux marchés les uns des autres selon des modalités
s'appliquant à toutes les parties. Par conséquent, l'ICT propose que la
solution donnée à ce problème soit de nature bilatérale en application des
dispositions de l'ALÉNA. Selon l'ICT, les exportateurs de tissus canadiens et
leurs homologues américains sont touchés par les règles d'origine qui
interdisent l'entrée en franchise sur le marché canadien de tissus produits
aux États-Unis importés par Palliser, parce que les fibres discontinues
utilisées dans les tissus en question sont importées de pays non parties à
l'ALÉNA. En recommandant que l'allégement tarifaire soit accordé, le Tribunal
ne réglerait ce problème que de façon unilatérale, à l'avantage exclusif d'un
exportateur de textiles américain et d'un importateur de textiles canadien,
mais les exportateurs canadiens confrontés au même problème continueraient
d'éprouver de la difficulté à accéder à leurs clients américains. L'ICT
soutient que, si les règles d' origine de l'ALÉNA sont modifiées, le problème
donnant lieu à la demande de Palliser serait réglé de façon permanente. L'ICT
a, par conséquent, demandé au Tribunal de suspendre l'enquête. Malden
Mills of Canada Ltd. (Malden), la filiale du producteur américain des tissus
en question, a indiqué que la demande d'allégement tarifaire déposée par
Palliser était nécessaire pour protéger les intérêts des fabricants
de meubles canadiens. Malden a allégué qu'il n'existait aucun
fournisseur national de tissus identiques ou substituables aux tissus en
question. Elle a indiqué que l'allégement tarifaire donnerait une plus grande
marge de manouvre aux producteurs canadiens et s'est dite favorable à la
demande d' allégement tarifaire. Dans sa réponse aux exposés écrits des
autres parties, Palliser a reconnu qu 'un certain nombre de fabricants de
meubles appuyaient sa demande et a fait remarquer que les producteurs de
textiles n'avaient pour ainsi dire manifesté aucune opposition. Palliser a
contesté l'affirmation de MW selon laquelle les velours touffetés que
celle-ci produit seraient un substitut acceptable aux tissus en question.
Palliser a déclaré que, dans l'industrie textile, on reconnaît en général que
les velours tissés sont de meilleure qualité (et d'un prix plus élevé) que
les velours touffetés. Palliser a poursuivi en indiquant que le procédé de
fabrication des tissus est plus complexe et que, aux États-Unis, le prix des
velours touffetés constitués de fibres acryliques varie actuellement entre
3,75 $ US et 4,00 $ US la verge, tandis que le prix initial des velours
tissés constitués de fibres acryliques produits par Malden est de 4,50 $ US
la verge, variant en moyenne entre 5,50 $ US et 6,00 $ US la verge. Ainsi,
Palliser a déclaré que les fabricants de meubles qui veulent produire des
meubles avec des tissus de meilleure qualité choisissent de payer un
supplément de 25 p. 100 ou plus pour avoir des tissus de qualité supérieure.
Palliser a indiqué que la sélection de couleurs et le motif du tissu sont des
facteurs importants dans le choix d'un meuble par les consommateurs et que,
pour être en mesure de produire des couleurs introuvables ailleurs, Malden
teint ses propres fils. Les fabricants de velours touffetés achètent
généralement des fils teints à l'avance. Palliser a également déclaré que,
pour être concurrentielle, le prix franco dédouané devrait être à peu près le
même que celui que ses concurrents américains paient pour les mêmes tissus.
Selon ses estimations, cela signifie que le prix d'un tissu substituable
éventuel produit au Canada devrait être environ 20 p. 100 moins élevé que le
prix à l'acquitté actuel des tissus en question. Palliser a poursuivi son
raisonnement en déclarant que, même si elle pouvait utiliser le tissu
prétendument substituable de MW, elle demeurerait non concurrentielle parce
qu'il semble, selon les renseignements fournis, que les prix de MW sont à peu
près les mêmes que le prix franco dédouané des velours tissés coupés. En
ce qui a trait à la proposition de l'ICT selon laquelle la solution adéquate
consisterait à modifier la façon dont les règles d'origine de l' ALÉNA
s'appliquent aux textiles, Palliser a soutenu que cette question pourrait
déborder le mandat du Tribunal relatif à la saisine sur les textiles.
Palliser a fait remarquer que les règles d'origine actuelles de l' ALÉNA,
telles qu'elles s'appliquent aux tissus en question, favorisent en réalité
les fabricants canadiens qui exportent aux États-Unis. La liste 6.B.2 de
l'annexe 300-B de l'ALÉNA prévoit des niveaux de préférence tarifaire (NPT),
qui englobent les tissus en question du chapitre 58 du Tarif des douanes. En
1995, selon Palliser, 35 millions d'équivalents-mètres carrés de tissus
provenant du Canada pouvaient entrer aux États-Unis en bénéficiant des droits
de douane moins élevés prévus à l'ALÉNA. Les exportateurs américains
éventuels de marchandises au Canada ne pouvaient profiter de ces NPT (seules
les marchandises visées par le Chapitre 60 sont admissibles). En dépit de cet
avantage et d'un taux de change favorable, seulement 47 p. 100 des NPT
disponibles ont été utilisés par des exportateurs canadiens en
1995. Palliser a mentionné que l'allégement tarifaire aurait pour avantage
de réintroduire les tissus en question dans les lignes de produits
des fabricants de meubles canadiens, ce qui donnerait plus de choix
aux consommateurs, permettrait à la branche de production canadienne
de reconquérir sa part du marché ravie par les importations, créerait de
l' emploi et augmenterait les recettes fiscales. Le ministère des Affaires
étrangères et du Commerce international a informé le Tribunal que le
gouvernement du Canada n'impose aucun contingent sur les tissus classés dans
le numéro de classement 5801.35.00.19 et que, par conséquent, les tissus en
question ne sont assujettis à aucune restriction quantitative à
l'importation. Néanmoins, les tissus de ce numéro de classement sont inclus
dans les numéros 86 et 86.2 de la Liste des marchandises d'importation
contrôlée [6] . Les importateurs canadiens désirant importer ces tissus de
pays autres que les États-Unis et le Mexique sont tenus, aux termes de la Loi
sur les licences d'exportation et d' importation [7] , de faire une demande
de licence d'importation. Le ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international a également confirmé qu'une pétition avait officiellement été
déposée auprès des autorités américaines sur la question des règles
d'origine, afin d'obtenir un règlement bilatéral du
problème. ANALYSE Conformément au mandat confié par le Ministre, le
Tribunal est tenu d' évaluer l'incidence économique d'une réduction ou d'une
élimination des droits de douane sur les producteurs intérieurs de textiles
et sur les entreprises situées en aval et, à cette fin, de tenir compte de
tous les facteurs pertinents, notamment de la possibilité de substituer des
intrants textiles produits au Canada à des intrants textiles importés, de la
capacité des producteurs de textiles canadiens de desservir les
industries canadiennes situées en aval et de comparer les prix des
producteurs nationaux aux prix étrangers. Un des principaux éléments que le
Tribunal doit considérer en déterminant s'il recommande ou non d'accorder
l' allégement tarifaire, est de se demander dans quelle mesure la
suppression des droits procurerait des gains économiques nets au
Canada. Dans son évaluation des gains économiques nets, le Tribunal fait
remarquer que, si l'allégement tarifaire est accordé, les fabricants
canadiens de meubles rembourrés réaliseront d'importantes économies
lorsqu'ils réintégreront les tissus en question dans leurs lignes de
produits. Ces économies accroîtront la compétitivité des fabricants de
meubles canadiens et devraient procurer des avantages économiques qui se
manifesteraient par une augmentation des ventes, des investissements, de
l'emploi et des recettes fiscales. Le Tribunal a également examiné les
coûts que l'allégement imposerait aux prétendus producteurs de tissus
identiques ou substituables, MW et J.L. de BALL. Pour ce qui est de MW, le
Tribunal accepte l'argument de Palliser, qui a reçu l'appui du rapport de
laboratoire présenté par Revenu Canada, selon lequel le tissu de MW est un
velours touffeté, et non pas un velours tissé. En raison de la masse
volumique du fil et du plus grand nombre de fils, les velours tissés sont
plus lourds et d'aspect plus luxueux que les velours touffetés, ce qui donne
un produit final plus agréable sur le plan esthétique et plus durable. Cela
conduit le Tribunal à conclure qu'il est peu probable que les deux tissus
soient des substituts directs l'un de l' autre. Par conséquent, le Tribunal
n'est pas persuadé que la suppression des droits sur les tissus en question
ferait perdre des revenus ou réaliser des profits à MW. En ce qui concerne
J.L. de BALL, le Tribunal souligne que, même si cette société a déclaré
qu'elle produisait des tissus identiques aux tissus en question jusqu'en
1991, elle n'a fourni aucune donnée concernant l' établissement des prix ou
des coûts, et n'a pas indiqué non plus si les velours DralonÒ à 100 p. 100
qu'elle prétend vendre à Palliser devraient être considérés comme des tissus
en question. J.L. de BALL a indiqué que si le Tribunal recommandait la
suppression des droits de douane sur les tissus en question, cela nuirait aux
négociations actuellement en cours dans le cadre de l'ALÉNA en vue de faire
modifier les règles d'origine applicables. Bien que J.L. de BALL et l'ICT
aient proposé que l'on donne à ce problème une solution bilatérale, cette
question déborde clairement le mandat du Tribunal relatif à la saisine sur
les textiles. Puisque la suppression du tarif aurait des retombées positives
sur la compétitivité de Palliser et celle d'autres fabricants de meubles
rembourrés sur le marché intérieur et compte tenu du fait que l'allégement
tarifaire procurerait des gains économiques nets au Canada, le Tribunal
estime qu'il est approprié de recommander que l'allégement tarifaire soit
accordé. Ayant recommandé l'octroi de l'allégement tarifaire, le Tribunal
doit aussi se demander quelle devrait être la durée de cet allégement. Le
Tribunal accepte que la meilleure façon de résoudre l'anomalie mentionnée par
J.L. de BALL et l'ICT consiste à entamer des négociations bilatérales entre
les gouvernements. Cependant, le Tribunal est d'avis que cette question
doit être résolue et que, en recommandant que l'allégement tarifaire soit
accordé pour une période de deux ans, d'autres efforts doivent être déployés
pour trouver une solution à ce problème. Le Tribunal est, en outre, persuadé
qu' un allégement temporaire est approprié, compte tenu de l'affirmation de
J.L. de BALL selon laquelle cette société est capable de produire des
tissus identiques. RECOMMANDATION Compte tenu des renseignements
susmentionnés et des éléments de preuve dont le Tribunal a été saisi dans
cette affaire, le Tribunal recommande au Ministre, par la présente, de
supprimer pour une période de deux ans les droits de douane sur les
importations, en provenance de tous les pays, des tissus en
question. Arthur B. Trudeau _________________________ Arthur B.
Trudeau Membre présidant
Robert C. Coates,
c.r. _________________________ Robert C. Coates,
c.r. Membre
Desmond
Hallissey _________________________ Desmond
Hallissey Membre
1. L.R.C. (1985), ch. 47 (4 e suppl.). 2.
L.R.C. (1985), ch. 41 (3 e suppl.). 3. Vol. 129, n o 48 à la p. 4102. 4.
Dynasty Furniture Manufacturing Ltd., Sklar-Peppler Furniture Corporation,
Direct Home Upholstery Ltd. et Les meubles El ran Ltée. 5. L'usine de J.L. de
BALL est située à Granby, au Québec. 6. Les tissus du numéro de classement
5801.35.00.29 en provenance des États-Unis ou du Mexique ne figurent pas dans
la Liste des marchandises d'importation contrôlée . Par conséquent, les
statistiques relatives aux licences d'importation ne tiennent pas compte des
données commerciales concernant ces tissus en provenance des États-Unis et du
Mexique.